Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 8J. B. Baillière, 1833 - Industrial arts |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 15
... peuvent y avoir par titres de posses- sions valables . Les lois concernant les eaux navigables et flottables sont géné- rales ; elles n'établissent aucune distinction entre les industries qui peuvent en réclamer l'usage . La France est ...
... peuvent y avoir par titres de posses- sions valables . Les lois concernant les eaux navigables et flottables sont géné- rales ; elles n'établissent aucune distinction entre les industries qui peuvent en réclamer l'usage . La France est ...
Page 20
... peuvent être jaugés à l'un des bureaux de navigation ou au lieu de déchargement ; mais il n'est pas permis de les dépecer avant que les droits aient été ac- quittés . La perception est faite à chaque bureau de navigation , 1 ° pour les ...
... peuvent être jaugés à l'un des bureaux de navigation ou au lieu de déchargement ; mais il n'est pas permis de les dépecer avant que les droits aient été ac- quittés . La perception est faite à chaque bureau de navigation , 1 ° pour les ...
Page 24
... peuvent se retirer ultérieurement de- vant l'administration pour demander et obtenir , s'il y a lieu , une réduction de largeur du chemin ou du marche - pied . cer , Les dispositions qui précèdent sont applicables aux îles qui sé ...
... peuvent se retirer ultérieurement de- vant l'administration pour demander et obtenir , s'il y a lieu , une réduction de largeur du chemin ou du marche - pied . cer , Les dispositions qui précèdent sont applicables aux îles qui sé ...
Page 28
... peuvent être supprimés au premier ordre qui leur en est donné par l'autorité , et on ne peut nier qu'ils ne soulèvent plutôt des questions de police que des ques- tions de grande voirie . A Paris , où ces établissements sont assez ...
... peuvent être supprimés au premier ordre qui leur en est donné par l'autorité , et on ne peut nier qu'ils ne soulèvent plutôt des questions de police que des ques- tions de grande voirie . A Paris , où ces établissements sont assez ...
Page 29
... peuvent être autorisés que par ordonnance royale , et il suffit pour les seconds d'une permission du maire , et , dans le ressort de la préfecture de police , d'une permission du préfet de police ; à la charge par les propriétaires de ...
... peuvent être autorisés que par ordonnance royale , et il suffit pour les seconds d'une permission du maire , et , dans le ressort de la préfecture de police , d'une permission du préfet de police ; à la charge par les propriétaires de ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte de francisation ammoniac assez avantages bateaux bâtiment cabotage canaux carbonate carrés centimètres charbon charge chauffer chaux choc Code civil colle commerce composé construction corps couleur créancier cuivre cylindre d'eau débiteur destinés différentes disposition doit doivent donne écluses également employé espèce établi fabrication facile farine feuilles fixe forme four fournit frottement gomme gutte haut-fourneau hauteur horizontal idem l'acide l'action l'air l'eau l'huile l'ouvrier l'oxide lambourdes laminoir largeur levain lieu liqueur liquide longueur machines manière marchandises masse massicot matière ment métal mètres morphine mouvement moyen navigation navire nécessaire niveau noir animal opération opium ordinairement orge oxides paiement pain pans de bois papier parallelogramme paratonnerre parquet pâte patente pétrin peuvent pièces pierres placage place planche planchers plaque plâtre plomb poids porte pose pression procédé produit propriété quantité quelquefois rivières serait sert seulement solives substances suivant sulfate sulfure surface teinte température tige tion tube verticale vitesse zinc