Page images
PDF
EPUB

ܕ

[ocr errors]

forme de notice historique , des membres de la cohorte décédés pendant le courant de l'année.

19. Le Chancelier de la cohorte veillera à ce que les noms des individus formant la cohorte soient inscrits sur des tables de marbre placées dans le chef-lieu de chaque cohorte.

20. Les Chanceliers des cohortes rempliront les fonctions de Secrétaires des Conseils d'administration. Ils seront chargés de la tenue du registre des délibérations, de la rédaction des procès-verbaux et de l'expédition de la correspondance avec le grand Conseil.

21. Le Trésorier de la cohorte est chargé de recevoir les revenus , et de payer les traitemens des Officiers de tout rang et des Légionnaires, conformément aux états qui en auront été arrêtés par le grand Conseil de la Légion. Il établira , d'après les dispositions ci-après, la compta-bilité de l'hospice.

22. Les Trésoriers remettront , le jer, de chaque mois, aux Conseils d'administration des cohortes , un état de situation de la colorte , et un état des recettes et dépenses faites pendant le mois précédent.

23. A chaque première séance du triinestre, le Trésorier soumettra au Conseil de la cohorte , tout ce qui aura rapport à la comptabilité du trimestre précédent : chaque partie de cette comptabilité ayant été successivement examinée et arrêtée par le Conseil dans les séances précédentes, elle sera entièrement consommée et close dans celle-ci, et le résultat devra être immédiatement transmis au grant Conseil dans les trois premiers jours du mois. Enfin les comptes du Trésorier seront vérifiés et arrêtés tous les ans par le Conseil de la colorte , et présentés au grand Conseil.

TITRE ( V. De l'établissement et de l'administration des Hospicesa 24. La destination des édifices et propriétés nationales qui seroni jugés convenables pour l'établissement des hospices et de la résidence des chefs-lieux des cohortes , sera déterminée par des arrêtés pariiculiers.

25. Ces hospices seront formés à l'instar des succursales de l'hôtel national des invalides : leur organisation será la même , avec cette 'seule différence, que les hospices de la Légion d'honneur seront régis et administrés par les Couscils d'administration des cohortes.

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

26. Aucin militaire autre que les légionnaires , ne sera admis dans les hospices des Légions, que sur l'autorisation du grand Conseil. 27. Les militaires reçus à l'hospice de la cohorte en vertu de l'au

à torisation du grand Copseil, y seront logés, nourris et habillés aux frais de l'hospice, au moyen du paiement qui sera fait à la caisse de la cohorte , du montant des pensions auxquelles ces militaires qui y seront reçus auroient eu droit , s'ils n'avoient pas préféré l'hôtel des invalides.

28. Les légionnaires et les autres militaires admis dans les hospices des cohortes , auront la liberté d'en sortir quand ils le jugeront convenable : ils jouiront alors des pensions qui leur auront été précédemment accordées; mais pendant leur séjour à l'hospice , ils ne toucheront que le traitement qui a été affecté à chaque grade par le règlement concernant l'hôtel national des invalides.

29. Les détails de l'administration de chaque hospice seront confiés à un économe, qui sera nommé par le grand Conseil de la Légion , sur la présentation du Conseil d'administration de la cohorte.

30. L'économe rendra compte de sa gestion , tous les mois, au Conseil d'administration de la cohorte , qui fera surveiller le service par un de ses membres,

31. La fourniture des lits, ustensiles , linge et effets , alimens, boissons, bois et Junières , pourra être donnée au rabais par le Conseil d'administration, à la charge de l'approbation du grand Conseil de la légion.

32. Les Conseils d'administration des cohortes ne pourront faire aucun marché, ni approuver aucune espèce de dépense, sans l'autorisation spéciale du grand Couseil de la Légion.

33. Le Trésorier arrêtera , tous les mois , en présence de l'Officier chargé de la surveillance de l'hospice, le compte de l'économe.

A la fin de chaque trimestre , la comptabilité du trimestre sera arrêtée par le Conseil d'administration , conformément à ce qui a été prescrit ci-dessus à l'article 22 du titre III.

34. Le compte général de la dépense de l'hospice sera arrêté tous les ans par le Conseil d'administration de la cohorte. Ce compte, expédié en double, servira de pièce justificative à celui des recettes et dépenses du Trésorier , et entrera dans le résultat de la comptabilité annuelle de chaque cohorte , qui, aux termes de l'art. 12, tit. II ci-dessus, doit être présenté au grand Conseil.

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

DIVISION des arrondissemens des seize cohortes de la

légion d'honneur.

[graphic]
[ocr errors]
[graphic]

1

[blocks in formation]
[ocr errors]

Gers. :

ge. Cohorte. Ardèche.

266,656 Cantal.

220,304 Gard.

300:1441 Lozère.

126,503>1,785,767 Le ci - devant Hérault

évêché de Be275,113 Tarn..

ziers. 270,408 Aveyron . 326,339

10e. Cohorte. Aude

225,228
Haute-Garonne. 405,574
Hautes-Pyrénées. 174,751
Basses-Pyrénées. 355,5731,738,921 L'ancien
Pyrén.-Oriental. 110,32

chevéché de Arriége. .

Narbonne 196,454

et le sémi270,609

naire altenant. nie. Cohorte. Landes.

224,362 Gironde.

497,329 Lot-et-Garonne. 323,940 2,062,960 L'abbaye de la Lot. 377,307

Réole. Dordogne.

402,465 Corrèze. .

233,55; 12e, Cohorte. Deux-Sèvres . 241,916) Vendée.

243,426 Vienne.

240,490 1,806,802 L'abbaye de Charente. 312,003

St.-Maixent. Charente-Infér.. 399,162 Loire-Inférieure. 361,305) 13e. Cohorte.

1 Morbihan

401,215) Finistère... 439,046 Cótes-du-Nord..

502,727 Ile-et-Villaine. 488,8,6

2,513,032 L'abbaye de

Redons. Mayenne.

305,654 Maine-et-Loire. 375,541)

I

« PreviousContinue »