Dès

que Sa Majesté impériale en sera sortie, on la saluera par décharges de toute l'artillerie.

Arrivant devant une troupe en bataille.

trois

12. Si Sa Majesté impériale passe devant des troupes en bataille, l'infanterie présentera les armes; les officiers salueront, ainsi que les drapeaux; les tambours battront aux champs. Dans la cavalerie, les étendards, les guidons et les officiers salueront; les trompettes sonneront la marche.

13. Si Sa Majesté impériale passe devant une troupe en marche, cette troupe s'arrêtera, se formera en bataille si elle n'y est pas, et rendra à Sa Majesté les honneurs prescrits ci-dessus.

1

Passant devant un corps de garde.

14. Si Sa Majesté impériale passe devant un corps-de-garde, poste ou piquet, les troupes prendront les armes et les présenteront; les tambours battront aux champs.

La cavalerie montera à cheval et mettra le sabre à la main; les trompettes sonneront la marche.

Les officiers salueront de l'épée ou du sabre.

Les sentinelles présenteront les armes.

Mot d'ordre.

15. Pendant le temps que Sa Majesté impériale restera dans une place ou camp, elle donnera le mot d'ordre. Si le Ministre de la guerre est présent, c'est lui qui recevra l'ordre et le rendra aux troupes. En son absence, ce sera le Colonel général de la garde de service, à moins que le corps de troupes ne soit commandé par un Maréchal de l'Empire, qui, dans ce cas le recevra directement.

Audience.

16. Lorsque Sa Majesté impériale recevra les Officiers de la garnison ou du camp, chaque corps lui sera présenté, en l'absence du Connétable ou du Ministre de la guerre, par le Colonel général de la garde de service, à qui les corps s'adresseront à cet effet.

17.

17. Lors des voyages de l'Empereur, la gendarmerie nationale de chaque arrondissement sur lequel Sa Majesté passera, se portera sur la grande route, au point le plus voisin de sa résidence, et s'y

mettra en bataille.

18. Un Officier supérieur ou subalterne de gendarmerie, pris parmi ceux employés dans le département, pourra précéder à cheval, immédiatement, la voiture de Sa Majesté cette voiture pourra être immédiatement suivie par deux Officiers ou Sous-Officiers de la gendarmerie du département, marchant après le piquet de la garde.

19. Lorsque le Général de la division dans laquelle l'Empereur se trouvera, accompagnera Sa Majesté, il se placera et marchera près de la portière de gauche. Les autres places autour de la voiture de Sa Majesté seront occupées par les Officiers du palais ou de la garde impériale, et autres personnes que Sa Majesté aura spécialement nommées pour l'accompagner.

20. Il ne sera rendu aucuns honneurs ni civils ni militaires à aucun Officier civil ou militaire à Paris, et dans les lieux où se trouvera l'Empereur, pendant tout le temps de sa résidence, et pendant les vingt-quatre heures qui précéderont son arrivée, et les vingt-quatre heures qui suivront son départ.

SECTION II.

Honneurs civils.

21. Dans les voyages que Sa Majesté fera, et qui auront été annoncés par les Ministres, sa réception aura lieu de la manière suivante.

22. Le Préfet viendra, accompagné d'un détachement de gendarmerie et de la garde nationale du canton, la recevoir sur la limite du département.

Chaque Sous-Préfet viendra pareillement la recevoir sur la limite de son arrondissement.

Les Maires des communes l'attendront chacun sur la limite de leurs municipalités respectives; ils seront accompagnés de leurs adjoints, du conseil municipal, et d'un détachement de la garde nationale. 23. A l'entrée de l'Empereur dans chaque commune, toutes les cloches sonneront. Si l'église se trouve sur son passage, le curé ou desservant se tiendra sur la porte, en habits sacerdotaux, avec son clergé. 24. Dans les villes où Sa Majesté s'arrêtera ou séjournera, les auto

torités et les fonctionnaires civils et judiciaires seront avertis de l'heure à laquelle l'Empereur leur accordera audience, et présentés à Sa Majesté par l'Officier du palais à qui ces fonctions sont attribuées. 25. Ils seront admis devant elle, dans l'ordre des préséances établis art. 1er, de la Iere, partie.

26. Tous fonctionnaires ou membres de corporation non compris dans l'article précité, ne seront point admis, s'ils ne sont mandés par ordre de Sa Majesté impériale, ou sans sa permission spéciale.

27. Lorsque Sa Majesté impériale aura séjourné dans une ville, les mêmes autorités qui l'auront reçue à l'entrée, se trouveront à sa sortie, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour.

28. Les honneurs, soit civils, soit militaires, à rendre à l'Impératrice, sont les mêmes que ceux qui seront rendus à l'Empereur, à l'exception de la présentation des clefs et de tout ce qui est relatif au commandement et au mot d'ordre.

Décret impérial, du 6 frimaire an 13, B. 22, ho. 409, relatif aux honneurs militaires dans les ports et arsenaux de la marine.

TITRE PREMIER.

SA MAJESTÉ IMPÉRIALE.

Honneurs à rendre.

Arrivée de Sa Majesté dans un des ports de l'Empire.

Art. 1er. Lorsque Sa Majesté impériale devra faire son entrée dans une des villes où se trouve situé un arsenal maritime, toutes les troupes attachées au service de la marine prendront les armes, et seront mises en bataille depuis la porte de la ville jusqu'au logis de Sa Majesté ; elles prendront, avec les régimens tenant garnison dans la place, leur rang d'ancienneté.

Les sous-officiers et soldats présenteront les armes ; les officiers et les drapeaux salueront, les tambours battront aux champs

Places des Officiers généraux.

2. Le Préfet maritime, les Officiers généraux, les Capitaines de vaisseau, le chef militaire et les chefs des différens services du port, attendront Sa Majesté impériale à la porte de la ville, et l'accom-, pagneront jusquà son logis.

Salve d'artillerie.

3. Il sera fait trois salves d'artillerie par toutes les batteries dépendantes de la marine.

Garde d'honneur.

4. Les troupes de la marine fourniront, pendant le séjour de Sa Majesté impériale, une garde composée d'un bataillon avec son drapeau, et commandée par un Colonel du corps.

Ordres et consignes.

5. Dès que Sa Majesté sera arrivée, le Colonel qui commandera ladite garde, prendra les ordres et la consigne du Grand-Maréchal de la cour ou de celui qui en fera les fonctions.

Si Sa Majesté imperiale conserve tout ou partie de cette garde, elle sera particulièrement destinée à fournir des sentinelles autour du logis de Sa Majesté, conjointement avec les troupes de terre composant également la garde de Sa Majesté.

Mot d'ordre.

.6. Pendant le temps que Sa Majesté impériale restera dans la place, elle donnera le mot d'ordre pour la marine. Si le Ministre de la marine est présent, c'est lui qui recevra l'ordre, et le rendra au Préfet maritime; en l'absence du Ministre, ce sera le Colonel général de la garde de service qui le rendra au Préfet maritime, à moins que le corps de la marine ne soit commandé par un Maréchal de l'Empire, qui, dans ce cas, le recevra directement.

7. Lorsque Sa Majesté impériale recevra les officiers militaires et civils de la marine, chaque corps lui sera présenté, en l'absence du Grand-Amiral et du Ministre de la marine, par le Colonel général de la garde de service.

Entrée de Sa Majesté dans le port.

8. Lorsque Sa Majesté impériale fera son entrée dans l'arsenal de la marine, le Préfet maritime, le chef militaire, ceux des différens

services et les Officiers d'état - major du port, se trouveront à la grille de l'arsenal, pour en présenter les clefs à Sa Majesté.

Toutes les troupes de la marine seront mises en bataille dans l'intérieur de l'arsenal, à droite et à gauche de la porte par laquelle Sa Majesté devra entrer.

A l'arrivée de Sa Majesté dans l'arsenal, il sera fait trois salves de toute l'artillerie du vaisseau amiral et de toutes les batteries dépendantes du port; tous les vaisseaux qui seront dans le port, déferleront leurs pavois et arboreront leurs pavillons.

Les sous-officiers et soldats présenteront les armes, les officiers et drapeaux salueront, les tambours battront aux champs.

Arrivée de Sa Majesté en rade.

9. Lorsque Sa Majesté impériale ira en rade, au moment où son canot sera aperçu, il sera fait trois salves de toute l'artillerie du vaisseau commandant en rade, et de tous les vaisseaux armés qui s'y trouveront.

Toutes les batteries dépendantes de la marine feront également trois salves de leur artillerie.

Tous les vaisseaux seront pavoisés, et auront leurs marques de commandement, flammes et pavillons déferlés.

Le canot de Sa Majesté portera pavillon carré impérial au grand mât. Toutes les troupes embarquées seront sous les armes, et les tambours battront aux champs.

Tous les équipages des vaisseaux devant lesquels Sa Majesté passera, salueront de sept cris de vive l'Empereur.

Si Sa Majesté monte à bord du vaisseau commandaut en rade, l'Officier général qui le commandera et son second attendront Sa Majesté au pied de l'échelle de commandement, monteront devant elle et l'accompagneront dans la chambre du conseil. Tous les Officiers du vaisseau se tiendront sur les passe-avants du côté par lequel Sa Majesté entrera, et salueront de leur épée.

Dès que Sa Majesté sera à bord, le pavillon impérial sera arboré en tète du grand mât : il sera salué de sept cris de vive l'Empereur : les autres vaisseaux le salueront du même nombre de cris, en pliant leur pavillon de poupe.

Si Sa Majesté passe ensuite sur un autre vaisseau, les mêmes honneurs seront rendus.