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Tous les vaisseaux à bord desquels Sa Majesté se sera transportée, feront une salve de toute leur artillerie, aussitôt que Sa Majesté sera descendue de bord.

Quand Sa Majesté impériale quittera la rade pour retourner dans le port, il sera fait par le vaisseau commandant en rade, et par tous les vaisseaux armés qui s'y trouveront, le même nombre de salves d'artillerie que lorsque Sa Majesté aura paru en rade.

Au sortir de Sa Majesté du port.

10. Lorsque Sa Majesté impériale sortira du port, les troupes de Ja marine seront disposées ainsi qu'il est dit art. 8. Sa Majesté sera saluée comme à son entrée dans l'arsenal, et reconduite jusqu'à son logis par les mêmes Officiers désignés dans le susdit article.

Au sortir de Sa Majesté de la place.

11. Lorsque Sa Majesté sortira de la place, les mêmes dispositions prescrites lors de son entrée (art. 1 2 et 3), auront lieu.

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Sa Majesté l'Impératrice.

12. Les honneurs à rendre à l'Impératrice seront les mêmes que ceux qui seront rendus à l'Empereur, à l'exception de la présentation des clefs, et de tout ce qui est relatif au commandement et au mot d'ordre.

Dix-huit ans

MAJORITÉ d'âge de l'Empereur. accomplis, 17, B. 1. — Jusqu'à cet âge le Régent continue ses fonctions, 22, B. 1. Ce n'est qu'après trois années de la majorité qu'il peut être rendu un sénatus-consulte organique, 22, B. 1. — Jusqu'à cette majorité le Régent exerce toutes les attributions de la dignité impériale sans exception, 24, B. 1.- Dans les deux ans d'icelle, l'Empereur prête serment, 52, B. 1; 54 et 55, ibid. — Du Roi d'Italie. V. Roi d'Italie, 2°. statut, art. premier.

MAJORITÉ des voix, - Conseils de Régence, 27, B. 1.Présidence du Tribunat, 90, B, 1. — Questeurs du Tribunat, 92. B. 1. — Arrêt de la Haute-cour impériale, 127, B. 1. — Sénatus-consultes organiques; art. 56 et 57

du S. C., du 16 thermidor an 10, relaté dans celui B. 1. Jugemens des Tribunaux du royaume d'Italie. V. Ror d'Italie, 3. statut, titre 6.

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MAJORS. Le Connétable reçoit leur serment, et les présente à l'Audience de l'Empereur, 43, B. 1.

-

MALE. La dignité impériale n'est héréditaire que de l'un à l'autre, 3, 5, 6, 7, B. 1. NAPOLÉON BONAPARTE peut adopter des enfans mâles de ses frères, à défaut d'un légitime, 4, B. 1.-La rente apanagère ne se partage qu'entre les mâles ou leurs descendans, art. 11, 12, 13, du décret du 21 décembre 1790, relaté art. 15 du S. C., B. 1.

MALLEVILLE (M. N. ) est nommé Président de la Cour de cassation, no. 5, B. 3.

MALTE. V. Roi d'Italie.

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MAMELOUCKS. V. MAISON militaire de l'Empereur. MANDATS d'amener et d'arrêt décernés par des Ministres.- Cas de conspiration contre l'État, art. 46, de la Constitution de l'an 8, relaté art. 60, B. 1. · D'arrestation ordinaire. V. CONSTITUTION de l'an 8, art. 77, 78. MANDATS de dépenses. -Relatifs au Corps-Législatif, sont délivrés par l'un des Questeurs, art. 20 et 25, du S. C., du 28 frimaire an 12, relaté art. 92, de celui B. 1.

MANDEMENT de l'Empereur. Formule de celui relatif à la promulgation des lois, et de celui relatif aux jugemens, 140, 141, B. 1.

MANIÈRE dont les Antorités seront placées dans les cérémonies. V. AUTORITÉS, sect. 4.

MANIÈRE de porter le deuil, par les fonctionnaires militaires et ecclésiastiques. V. DEUIL des particuliers, à la fin,

MANIÈRE de prêter serment. V. SERMENT. MANTEAU IMPÉRIAL. Manière de le mettre. V. COURONNEMENT de l'Empereur.

MANUFACTURES. Celles de Sèvres, de la Savonnerie et des Gobelins, sont réservées au Roi, art. 3, 2o. décret du 26 mai 1791, relaté art. 15, du S. C., B. 1.

MARCHANDISES PROHIBÉES. V. PRÉFET de police, art. 31.

MARCHE. - Ordre suivant lequel les autorités marcheront dans les cérémonies publiques. V. AUTORITÉS, sect. 3. Troupe en marche. V. PRINCES FRANÇAIS.

MARÉCHAL (du titre de ). V. ORIGINE des principaux titres et dignités.

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MARÉCHAUX de l'Empire. Leur nombre, 48 B. 1. — Sont installés par le Connétable, qui les présente au serment ès-mains de l'Empereur, 43, B. 1. Département de la marine. V. OFFICIERS (Grands-) et honneurs. De la guerre ( département). V. Ibid. costume. V. COSTUME des Maréchaux d'Empire. MARENGO (réunion du département de) au territoire français. V. S. C., du 24 fructidor an 10, B. 214.

Leur

Décret impérial contenant des changemens dans l'organisation de divers arrondissemens et justices de paix du département de Marengo, rendu au palais d'Alexandrie, le 14 floréal an 13, B. 47, n°. 760.

NAPOLÉON, Empereur des Français;

Sur le rapport du Ministre de l'intérieur,
Décrète ce qui suit :

Art. 1er. A dater du 1er. vendémiaire an 14, les communes de Mazzana-Rabbatone, San-Bartholemeo, la Cadana et Bartida-Pancarana, appartenant à l'arrondissement d'Alexandrie, département de

Marengo, et enclavées dans celui de Vogherra, feront partie de ce dernier arrondissement.

Elles continueront à appartenir à la justice de paix de Sylvano, arrondissement de Vogherra.

2. Les communes de Giovera et de Rivallone, dépendantes de l'arsondissement de Voghera, appartiendront à celui d'Alexandrie dans lequel elles sont enclavées, et à la justice de paix d'Alexandrie extrà muros, et ne formeront qu'une seule commune dont Giovera sera le chef-lieu.

3. La commune de Cerra, appartenant à l'arrondissement de Casal, fera partie de celui d'Alexandrie dans lequel elle est enclavée; elle continuera de dépendre de la justice de paix de Felizzano, arronHissement d'Alexandrie.

4. Castel Ferro et Retorto, hameaux appartenant à la ville d'Alexandrie, formeront une commune indépendante dans le ressort de la justice de paix de Sezza.

Signé NAPOLEON.

Par l'Empereur:

Le Secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET. MARESCOT. Ce Général, Inspecteur général du Génie, est nommé Grand-Officier de l'Empire, B. 9.

n°. 104.

MARIAGE des fils puînés de France. Il leur est assigné alors une rente apanagère, art. 1er. du décret du 21 décembre 1790, relaté art. 15 du S. C., B. 1. Au torisation de l'Empereur, sinon privation d'hérédité, 12, B. 1. Transmission au Sénat de l'acte y relatif, 13, B. 1.-L'Archi-Chancelier de l'Empire y est présent et signe, 40, B. 1.

MARIAGE du Prince Eugène Beauharnais-Napoléon de France. V. BEAUHARNAIS (le Prince ) et la 4o. dy→ nastie.

MARIAGE de Mlle. Beauharnais, la Princesse Stéphanic-Napoléon de France. V. BEAUHARNAIS ( le Sénateur) et la 4°. dynastie.

MARIAGE des enfans de la Princesse Eliza. V. PIOM

BINO, art. 4, du décret.

MARIAGE d'Officiers nés en pays étrangers, avec pays. Ce mariage fait accorder le droit

une femme du

de cité. V. CITÉ.

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MARINE, 1. Sa composition. V. ORGANISATION GÉNÉRALE de l'Empire français et UNIFORME des Généraux de la marine.

MARINE, 2. Le Grand-Amiral est présent au travail y relatif, fait par le Ministre. Il reçoit et présente à l'Empereur, les comptes de la caisse des Invalides, et il signe les brevets des Officiers de l'armée navale et des Marins pensionnaires, 44, B. 1. Honneurs militaires dans les ports et arsenaux d'icelle. V. HONNEURS

MILITAIRES; v. aussi MINISTRES.

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MARITIME (Préfet et Inscription). V. GENES. MARLY. Domaine réservé au Roi. Art. 3 du second décret du 26 mai 1791, relaté art. 15 du S. C., B. 1. MARQUES de la Légion d'honneur. Sont remises aux héritiers. V. LEGION d'honneur. Idem à l'égard de tout Officier mort sur le champ de bataille, ibid.

MARQUES DISTINCTIVES des Officiers, etc., etc. V.UNIFORME.

MARSEILLE. Le College électoral de département y séant, est présidé par le Grand-Amiral, 45, B. 1. — Le Maire est le second appelé au serment de l'Empereur; B. 6, No. 56.

MATELOTS. V. MAISON MILITAIRE de l'Empereur, MAYENCE. Le Maire est le 29o. appelé au serment de l'Empereur; B. 6, No. 56.

MÉDECINS des armées et de la marine. V. UNI

FORMES.

MEMBRES du Conseil de santé des armées. V. ibid.

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