ORGANISATION de la Légion d'honneur. V. LÉ GION d'honneur. ORGANISATION de la Secrétairerie d'état, du Conseil-d'état et des départemens ministériels. V. DéparTEMENS MINISTÉRIELS. ORGANISATION GÉNÉRALE de l'Empire français. Des grandes Autorités et Dignités de l'Empire. L'Empire est gouverné par L'Empereur, Ou le Régent, pendant la minorité du Prince impérial. Les Princes français et Princesses ont rang après eux. 2 Les grands Dignitaires. Ils sont au nombre de six; savoir: Le grand Electeur, L'Archi-Chancelier de l'Empire, L'Archi-Trésorier, Le Connétable, Le Grand-Amiral. Les Ministres. Ils sont au nombre de onze, savoir: Le secrétaire d'état, ayant rang de Ministre, Le Grand-Juge Ministre de la justice, Le Ministre des relations extérieures, Le Ministre de l'intérieur, Le Ministre de la guerre, Le Directeur général de l'administration de la guerre, ayant rang de Ministre, Le Ministre de la marine, Le Ministre des finances, Le Ministre des cultes. Savoir: Les Grands-Officiers de l'Empire. Les Maréchaux de l'Empire; Ils peuvent être au nombre de seize, non compris ceux pris parmi les membres du Sénat. Les Inspecteurs généraux ; Ils sont au nombre de quatre; savoir: L'Inspecteur général des côtes de l'Océan, L'Inspecteur général des côtes de la Méditerranée, L'Inspecteur général du génie. Les Colonels généraux ; Ils sont au nombre de quatre; savoir! Le Colonel général des hussards. Le Sénat-conservateur, Le Conseil-d'état, Le Corps-Législatif, Le Tribunat, La Haute-cour impériale, La Comptabilité. Les Ambassadeurs Et les Agens des relations commerciales, Sont chargés au-dehors des intérêts politiques et com merciaux. De l'Organisation militaire de l'Empire. L'État-major général de l'armée se compose, Des Inspecteurs et Colonels généraux, Des Généraux de brigade, Des Adjudans-Commandans, Des Commandans de division, Des Commandans de place et Adjudans, Des Adjoints à l'Etat-major; Des Aides-de-camp, Des Inspecteurs aux revues Des Commissaires-ordonnateurs et Commissaires des guerres. L'armée de terre se compose, De la gendarmerie, De l'artillerie à pied et à cheval, des pontonniers et du train d'artillerie ; Du génie, des sapeurs et mineurs ; De l'infanterie de bataille et de l'infanterie légère ; De la cavalerie; savoir: les carabiniers, cuirassiers, dragons, chasseurs et hussards; Des vétérans. La marine se compose, Des Préfets maritimes, Des Capitaines de vaisseaux, Des Lieutenans de vaisseaux, De l'artillerie et du génie maritimes, Des différens Officiers de l'administration. De l'Organisation administrative de l'Empire. L'Empire français, y compris les colonies, est divisé en cent vingt-deux départemens. Chaque département est divisé en arrondissemens communaux et cantons de justice de paix. Chaque ressort de justice de paix a une assemblée de canton. Chaque arrondissement communal ou district de souspréfecture a un Collége électoral d'arrondissement.* Chaque département a un Collége électoral de départe ment. Il y a dans chaque département, Un Préfet, Un Conseil de préfecture, Un Conseil général de département. Il y a dans chaque arrondissement communal, Un Sous-Préfet, Un Conseil d'arrondissement. Dans chaque municipalité, il y a : Un Maire, Et un ou plusieurs Adjoints. Dans quelques villes principales il y a : Des Commissaires de police. De l'Organisation judiciaire de l'Empire. Il y a pour tout l'Empire, Il Une Cour de cassation, Des Cours d'appel, Des Cours de justice criminelle, Des Tribunaux de première instance, Des Justices de paix. y a aussi pour les principales villes de France, Des Tribunaux de commerce. Et près de chacun des Tribunaux, Des Procureurs généraux impériaux, Et des Procureurs impériaux. Des Cultes de l'Empire.. La religion de l'Etat est le culte catholique ; il se compose, D'Archevêques, Et Desservans. Les cultes protestans, sont celui des églises réformées, et celui de la confession d'Augsbourg; il se compose, Des Consistoires généraux, Et des Pasteurs ou Ministres. ORGANISATION du sceau de l'Empire. V. SCEAU de l'Empire. |