Page images
PDF
EPUB

DICTIONNAIRE

DES CONSTITUTIONS

DE L'EMPIRE FRANÇAIS

ET

DU ROYAUME D'ITALIE.

CET OUVRAGE SE TROUVE A PARIS,

L'Éditeur, rue du Four-Saint-Honoré, no. 36;
BELIN père, Libraire, rue St.-Jacques, no. 41;
RONDONNEAU, au dépôt des lois, hôtel de Bou-
logne, rue S. Honoré, n°. 75, près S. Roch;

CHEZ GARNERY, Libraire, rue de Seine;
LENORMAND, Imprimeur - Libraire,

Prêtres S. Germain-l'Auxerrois, no 17;

rue

des

BELIN fils, Libraire, quai des Augustins, no. 55;
ALLAIS, Libraire, même quai, no. 44.

AVIS AU RELIE UR.

Le tome II est divisé en deux parties; la pagination de la seconde partie, suit celle de la première.

DES CONSTITUTIONS

DE L'EMPIRE FRANÇAIS

ET DU ROYAUME D'ITALIE,

.

FORMANT Un Recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et
contenant le texte, 1o. de toutes les Lois y relatives; 2o, du Décret de
réunion de l'Etat de Gênes à l'Empire français; 3o. du Traité de
paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14); 4°. des Décrets d'érection
en Principautés, Duchés et Grands-Fiefs de l'Empire français, de
différens pays et lieux situés en Italie, Etats vénitiens et napolitains,
Westphalie et Suisse; 5°. du Traité relatif au nouveau Royaume de
Hollande;

AVEC un Sommaire, par ordre alphabétique, de chaque loi et décret. — La
Concordance des années des Calendriers grégorien et républicain, suivie du
RAPPORT des Calendriers grégorien, réformé, russe et juif. Les trois
Dynasties anciennes. La dynastie NAPOLEO-BONAPARTIENNE ;

-

Et des Notices historiques, géographiques et statistiques sur la France, l'Italie, les
Etats vénitiens, Naples et Sicile, Clèves et Berg, Neufchâtel, Bénevent, Bade,
Bavière, Wurtemberg.

Dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS, Prince Archi-Chancelier
de l'Empire;
illo!

Par M. C. L. G., Avocat, Magistrat de sûreté.

[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]
« PreviousContinue »