Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... Lucques . Nous avons jugé , dans ces circonstances , devoir impo- ser plusieurs obligations et faire supporter plusieurs charges à notre couronne d'Italie , au Roi de Naples et au prince de Lucques . Nous avons ainsi trouvé moyen de ...
... Lucques . Nous avons jugé , dans ces circonstances , devoir impo- ser plusieurs obligations et faire supporter plusieurs charges à notre couronne d'Italie , au Roi de Naples et au prince de Lucques . Nous avons ainsi trouvé moyen de ...
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... LUCQUES , NAPLES , NEU- CHATEL , PARME , VENISE . FAMILLE RÉGNANTE . V. LUCQUES ( républi- que de ) . FEMMES.- - Sont exclues et leur descendance de l'hé- rédité de la dignité impériale , 3 , 5 , 6 et 7 , B. 1. Et de la régence , 18 , B ...
... LUCQUES , NAPLES , NEU- CHATEL , PARME , VENISE . FAMILLE RÉGNANTE . V. LUCQUES ( républi- que de ) . FEMMES.- - Sont exclues et leur descendance de l'hé- rédité de la dignité impériale , 3 , 5 , 6 et 7 , B. 1. Et de la régence , 18 , B ...
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... LUCQUES , PARME , NEUCHATEL . art . II , - FILLES . Exclues du partage des rentes apanagères 12 et 13 du décret du ... Lucques . V. LUCQUES ( république de ) . FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES PUBLICS . Constitution de l'an 8 , B. 333 16 ...
... LUCQUES , PARME , NEUCHATEL . art . II , - FILLES . Exclues du partage des rentes apanagères 12 et 13 du décret du ... Lucques . V. LUCQUES ( république de ) . FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES PUBLICS . Constitution de l'an 8 , B. 333 16 ...
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... LUCQUES ( répu- blique de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . ▻ FOND de procès . La Cour de cassation n'en con- noît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS ...
... LUCQUES ( répu- blique de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . ▻ FOND de procès . La Cour de cassation n'en con- noît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS ...
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... .1 G GAN GAND . Le maire est le 10o . appelé à la prestation de serment de l'Empereur . B. 6 , no , 56 , GARANTIE ( acte de ) . V. LuCQUES ( république 2 . 3 FRA 33 FUN d'habitans, 5000 individus par lieue métrique cárrée. ...
... .1 G GAN GAND . Le maire est le 10o . appelé à la prestation de serment de l'Empereur . B. 6 , no , 56 , GARANTIE ( acte de ) . V. LuCQUES ( république 2 . 3 FRA 33 FUN d'habitans, 5000 individus par lieue métrique cárrée. ...
Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire