Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... commandant de l'armée et d'un corps d'armée . Les tambours battront aussi aux champs . 3. Lesdites gardes de la tête du camp se mettront sous les armes et en haie , pour les Généraux de division et Généraux de brigade employés ; mais ...
... commandant de l'armée et d'un corps d'armée . Les tambours battront aussi aux champs . 3. Lesdites gardes de la tête du camp se mettront sous les armes et en haie , pour les Généraux de division et Généraux de brigade employés ; mais ...
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... commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevrout , dans toute l'étendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les Maréchaux d'Em- pire non employés ; et dans l'étendue de leur commandement , les honneurs ...
... commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevrout , dans toute l'étendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les Maréchaux d'Em- pire non employés ; et dans l'étendue de leur commandement , les honneurs ...
Page 39
... Commandant d'armes prendra l'ordre d'eux . le jour de leur arrivée et celui de leur départ ; les autres jours , ils ... . le donneront à l'adjudant de place . 10. Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis ; les ...
... Commandant d'armes prendra l'ordre d'eux . le jour de leur arrivée et celui de leur départ ; les autres jours , ils ... . le donneront à l'adjudant de place . 10. Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis ; les ...
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... commandant un dépar- tement feront leur entrée d'honneur dans les places , citadelles et châteaux de leur commandement , ce qu'ils ne pourront faire qu'une fois , ils en préviendront le général commandant la division , qui prescrira de ...
... commandant un dépar- tement feront leur entrée d'honneur dans les places , citadelles et châteaux de leur commandement , ce qu'ils ne pourront faire qu'une fois , ils en préviendront le général commandant la division , qui prescrira de ...
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... commandant un département verront les troupes pour la première et dernière fois , les Officiers supérieurs les salueront ; les tambours seront prêts à battre , les trompettes à sonner . 3. Les gardes et postes prendront les armes et les ...
... commandant un département verront les troupes pour la première et dernière fois , les Officiers supérieurs les salueront ; les tambours seront prêts à battre , les trompettes à sonner . 3. Les gardes et postes prendront les armes et les ...
Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire