Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... garde de l'Em- pereur mineur est confiée à sa mère ; les autres femmes en sont exclues , 30 , B. 1 ; v . Roi d'Italie , 1er . statut , art . 2 ; 2. aussi PIOMBINO , art . 2 du décret . V. CITÉ . Dans la principauté de Lucques , à défaut ...
... garde de l'Em- pereur mineur est confiée à sa mère ; les autres femmes en sont exclues , 30 , B. 1 ; v . Roi d'Italie , 1er . statut , art . 2 ; 2. aussi PIOMBINO , art . 2 du décret . V. CITÉ . Dans la principauté de Lucques , à défaut ...
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... garde de l'Em- pereur , 30 , B. 1 . - Ils FILS ADOPTIFS de Napoléon Bonaparte . entrent dans sa descendance , après les enfans , naturels et légitimes , 4 , B. 1 . FILS AINÉ de l'Empereur . Il porte le titre de Prince impérial , Les ...
... garde de l'Em- pereur , 30 , B. 1 . - Ils FILS ADOPTIFS de Napoléon Bonaparte . entrent dans sa descendance , après les enfans , naturels et légitimes , 4 , B. 1 . FILS AINÉ de l'Empereur . Il porte le titre de Prince impérial , Les ...
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... garde et administration d'icelles , art . 4 du 2o . décret du 26 mai 1791 , relaté art . 15 du S. C. B. 1. Sont exploités selon l'ordre des coupes et aménagemens exis- tans , art . 5 , ibidem . Quatre millions sont à prendre sur leur ...
... garde et administration d'icelles , art . 4 du 2o . décret du 26 mai 1791 , relaté art . 15 du S. C. B. 1. Sont exploités selon l'ordre des coupes et aménagemens exis- tans , art . 5 , ibidem . Quatre millions sont à prendre sur leur ...
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... Garde des archives . FORMULE des titres des actes du Corps - Législatif . Tous les actes du Corps - Législatif qui n'ont point de rapport à la législation , ont le titre d'arrêtés . Les actes qui ont rapport à la législation ont le ...
... Garde des archives . FORMULE des titres des actes du Corps - Législatif . Tous les actes du Corps - Législatif qui n'ont point de rapport à la législation , ont le titre d'arrêtés . Les actes qui ont rapport à la législation ont le ...
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... GARDE IMPÉRIALE . Le Connétable passe la re- vue en l'absence de l'Empereur , 43. B. 1 . GARDE d'infanterie et cavalerie . V. MAJESTÉ IMPÉ- RIALE . GARDE NATIONALE . V. CÉRÉMONIE et CONSTI- TUTION de l'an 8 ' , art . 48 . GARDE d ...
... GARDE IMPÉRIALE . Le Connétable passe la re- vue en l'absence de l'Empereur , 43. B. 1 . GARDE d'infanterie et cavalerie . V. MAJESTÉ IMPÉ- RIALE . GARDE NATIONALE . V. CÉRÉMONIE et CONSTI- TUTION de l'an 8 ' , art . 48 . GARDE d ...
Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire