Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... Statut I. Des Ecclefiaftiques . Statut II . Des Sacremens . Du Bateme . Statut III . De la Confirmation . Statut IV . De la Penitence . Statut . V. De l'Eucharifties Statut VI . De l'Ordre . 96 8 ཡཱཾ བ ཁ མྦྷ ཋ རི ཤ Les caufes qui ...
... Statut I. Des Ecclefiaftiques . Statut II . Des Sacremens . Du Bateme . Statut III . De la Confirmation . Statut IV . De la Penitence . Statut . V. De l'Eucharifties Statut VI . De l'Ordre . 96 8 ཡཱཾ བ ཁ མྦྷ ཋ རི ཤ Les caufes qui ...
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... Statut wie durch die Geschäftsordnung auferlegten Ver- pflichtungen entzieht oder dem Geschäft durch sein allgemeines Verhalten Nachtheile zufügt , kann durch Beschluß der Ge- neral - Versammlung ausgeschlossen werden . Für die Aus ...
... Statut wie durch die Geschäftsordnung auferlegten Ver- pflichtungen entzieht oder dem Geschäft durch sein allgemeines Verhalten Nachtheile zufügt , kann durch Beschluß der Ge- neral - Versammlung ausgeschlossen werden . Für die Aus ...
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Hospital for Poor French Protestants (LONDON). STATUT S DE LA CORPORATION , Extraits de la Patente de fa Majefté le Roi GEORGE Premier , fous le Grand Sceau , de la Grande Bretagne , en Date du 24 Juillet , 1718 . L STAT . I. ES ... STATUT S.
Hospital for Poor French Protestants (LONDON). STATUT S DE LA CORPORATION , Extraits de la Patente de fa Majefté le Roi GEORGE Premier , fous le Grand Sceau , de la Grande Bretagne , en Date du 24 Juillet , 1718 . L STAT . I. ES ... STATUT S.
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... Statut et besoins de conservation de la loutre ( Lutra lutra ) dans le Paléarctique occidental , 1994 Lignes directrices à suivre pour les plans de conservation et de récupération des végétaux , 1994 Statut et conservation du chat ...
... Statut et besoins de conservation de la loutre ( Lutra lutra ) dans le Paléarctique occidental , 1994 Lignes directrices à suivre pour les plans de conservation et de récupération des végétaux , 1994 Statut et conservation du chat ...
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... Statut et protocole de signature : Chapitre III ( Procédure ) Projet de constitution de la Cour Elaboration par le Comité de juristes II ( 3 ) : 14 , 16 Lettre aux membres du comité , adoptée le 13 février 1920 Lettre de remerciements ...
... Statut et protocole de signature : Chapitre III ( Procédure ) Projet de constitution de la Cour Elaboration par le Comité de juristes II ( 3 ) : 14 , 16 Lettre aux membres du comité , adoptée le 13 février 1920 Lettre de remerciements ...
Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire