Nouveau traité de diplomatique, par deux religieux bénédictins de la Congrégation de s. Maur [R.P. Tassin, C.F. Toustain and J.B. Baussonnet].G. Desprez, 1750 |
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Common terms and phrases
acorde actes affez ainfi alphabets alphabets Grecs alphabets Runiques anciens antiquité apellées archives auffi aujourdui auroit avoient avoit Baluz Bernard de Montfaucon c'eft C'eſt Cange caractéres cartulaires CHAP chartes chofe cirographe compofé Concile confervé copies diférentes Differt dificulté diftinguer Diplomatique diplomes diverfes donation dreffer ecléfiaftiques écrit écriture Eglifes eſt étoient étoit Etrufques Evêques facra faifoient faifoit faint fans fauffes favant fceau feconde felon femblables femble fens feroit fervir feulement fiècle fignes fimple foient foit font fouvent fuivant fujet fupofe furtout Germon ginaux Grecs Gréques Hift hiftoriques Ibid infcriptions jufqu'à l'Abbaïe l'écriture l'Eglife l'ufage laiffe Latins lefquels lettres loix Mabillon matiére monaftères monumens n'eft n'eſt n'étoit notices obfervations originaux paffer Pape papier d'Egypte parchemin paroit perfones pièces plufieurs pouroit préfent prefque PREM publics quelquefois raifon raport refte Rois Samaritains SECT teftamens tems tion titres Tréfor ufage دو رو
Popular passages
Page 3 - Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Page 4 - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France le Sieur de Lamoignon, & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires de chacun dans notre Bibliothèque publique, un dans celle de notre Château du Louvre...
Page 4 - Exemplaires contrefaits , de trois mille livrrs d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant, ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens , dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront...
Page 4 - Librairie , & notamment à celui du 10 Avril i71$ , à peine de déchéance du préfent Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflîon dudit Ouvrage, fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Page 4 - MIROMENJX , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant , & fes ayans caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page 3 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que...
Page 4 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prétexte que ce puifle être fans la permiflïon exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous...
Page 4 - ... quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous...
Page 4 - Ouvrage , foit tenue pour duement fignifiée, & qu'aux copies collationnées par l'un de nos amés & féaux Conleillers Secrétaires foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous actes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel e'ft notre plaifir.
Page 4 - ... d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter , ni contrefaire lefdits ouvrages , ni d'en faire aucuns extraits fous quelque prétexte que ce puïfle être , fans la permiffion exprefle &.