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TRAITÉ

DES DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

LE ROL

DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,
D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Paw M: Proudhon,
DOYEN DE LA FACULTE PE DROIT DE DIJON,

ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,

EUR

MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-
LETTRES DE CETTE VILLE, ET DE CELLE DE BESANÇON.

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ANET

Trupt Peltie

DIJON,
DOUILLIER, IMPRIMEUR DE LA FACULTÉ DE DROIT. SPREMAN *

823.

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