Traité complet de diplomatie: ou, Théorie générale des relations extérieures des puissances de l'Europe, d'aprés les plus célèbres autorités, Volume 3 |
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... articles 18 et 19 du règlement particulier de la chancellerie , qui a été arrêté le 17 janvier 1826. Elles dé ... ARTICLE 18. En conformité des bases des règlemens ar- rêtés par le ministre , dans une décision du 30 novembre dernier , et ...
... articles 18 et 19 du règlement particulier de la chancellerie , qui a été arrêté le 17 janvier 1826. Elles dé ... ARTICLE 18. En conformité des bases des règlemens ar- rêtés par le ministre , dans une décision du 30 novembre dernier , et ...
Page 120
... article ci - dessus allégué . Les biens de l'ordre Teutonique , en Saxe , étant dévolus au roi en vertu de l'article 12 du traité de Vienne , S. M. n'en a pas moins laissé la jouissance au commandeur , et les a réunis depuis , non pas à ...
... article ci - dessus allégué . Les biens de l'ordre Teutonique , en Saxe , étant dévolus au roi en vertu de l'article 12 du traité de Vienne , S. M. n'en a pas moins laissé la jouissance au commandeur , et les a réunis depuis , non pas à ...
Page 122
... article 3 de la convention faite à Paris avec le prince Guillaume de Prusse , le 8 sep- tembre 1808 , lequel porte : « que les créances de S. M. a prussienne à la charge de sujets varsoviens avaient été « cédées dans le traité de Tilsit ...
... article 3 de la convention faite à Paris avec le prince Guillaume de Prusse , le 8 sep- tembre 1808 , lequel porte : « que les créances de S. M. a prussienne à la charge de sujets varsoviens avaient été « cédées dans le traité de Tilsit ...
Page 156
... articles essentiels de la convention d'Akerman elle a déclaré ne l'avoir conclue que dans le seul dessein de la rompre . La Porte n'ignorait pas que c'était rompre aussi tous les traités antérieurs , dont la convention d'Akerman a ...
... articles essentiels de la convention d'Akerman elle a déclaré ne l'avoir conclue que dans le seul dessein de la rompre . La Porte n'ignorait pas que c'était rompre aussi tous les traités antérieurs , dont la convention d'Akerman a ...
Page 157
... articles . Après les délais vinrent les difficultés , après les difficultés les intentions belliqueuses et , d'un côté , l'attitude des pachas du voisinage , armant à la hâte ; de l'au- tre , des renseignemens certains , des aveux ...
... articles . Après les délais vinrent les difficultés , après les difficultés les intentions belliqueuses et , d'un côté , l'attitude des pachas du voisinage , armant à la hâte ; de l'au- tre , des renseignemens certains , des aveux ...
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Common terms and phrases
affaires étrangères ambassadeur articles aura baron de Breteuil bon Frère Brésil cause commerce comte conférence congrès de Vienne conséquence conserver considération convention cour de Vienne d'Autriche déclaration demande doit donner duché duché de Bouillon duché de Varsovie engagemens esprit établir États événemens force général gens gouvernemens gouvernement guerre hautes parties contractantes Hollande homme impériale intérêts j'ai justice l'Allemagne l'article l'empire l'Espagne l'état l'Europe lettre Majesté Marlborough ment mesures ministre Monsieur mon Frère motifs moyens Naples nation nécessaire négociation objets occasion ottoman paix passions pays Pensionnaire persuader Pétersbourg peuples plénipotentiaires politique Pologne Porte pouvoir présent traité prince de Metternich prince Eugène principautés principes Prusse prussien puissances question raison rapport ratifications règles relations royaume royaume de Naples royaume de Saxe royaume des Deux-Siciles Russie S. M. l'empereur Sardaigne Saxe sentimens sera seront seul sieur signé sincère Sire soussigné souverains alliés stipulations Sublime-Porte sujets sûreté système territoire tion troupes trouve