Traités sur différentes matières de droit civil appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence française: oeuvres posthumes : coutumes d'Orléans, Volume 5

Robert-Joseph Pothier

1777

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Table of Contents

Index

TRAITÉ DES FIEFS	1

Par qui la foi doitelle être portée ?	14

Où la foi doitelle être portée ?	20

Des offres des droits utiles qui doivent accompagner les offres de foi	26

ART UNIQUE De la réception en foi par main fouveraine du combat de fief	39

De la faifie féodale	45

Si la faifie féodale peut fe faire pour partie quand atelle lieu pour	54

Quand finit la faifie féodale de loppofition à cette faifie	78

SECTION II	334

Contre quelles perfonnes cette amende peutelle être demandée ?	341

Ce que cest que la faifie cenfuelle de fa nature ibid	347

De la forme de la faifie cenfuelle	348

En quels cas font dues les relevoifons? Duchef de qui? Et par qui?	357

TRAITÉ DES CHAMPARTS	364

De lobligation en laquelle font les poffeffeurs des terres à champart	368

Des perfonnes qui peuvent avoir de celles fur qui on peut avoir le droit	374

De la commife pour défaveu ibid	84

ture de fubftitution? 556	88

De laction de commiſe ibid	90

Si la commife a lieu au préjudice des créanciers chirographaires	94

Troisieme condition pour la félonie que linjure foit faite au Sei	104

CHAPITRE IV	110

Par qui le dénombrement eftil dû?	116

De la réception du dénombrement	123

De la faifie féodale faute de dénombrement des amendes de fief	130

Des droits utiles ou profits de fief 13	134

Quels contrats font cenfes contrats de vente à leffet de produire	142

De la faifie féodale faute de dénombrement ibid	146

De la vente des bois de hautefutaye	157

Des ventes nonfuivies de tranflation de propriété dont les parties	165

De la vente dun fief dont lacheteur a été évincé foit parce que la chofe	171

En quoi confifte le profit dû pour la vente des fiefs?	178

Des privileges quont certaines perfonnes dêtre exemptes de profits	184

Principes généraux fur les cas auxquels le rachat eſt dû	190

Des différentes efpeces de mutations qui donnent lieu au profit	206

ART II Des partages acceptation de communauté renonciation à la commu	219

De lameubliſſement des propres de la femme و ibid	226

De la fomme que le vaffal doit offrir ibid	240

Des différens fruits qui entrent dans le rachat	248

CHAPITRE II	254

Des contrats équipollens à vente de ceux mêlés de ventes	262

Des chofes dont la vente donne lieu au retrait féodal	272

Si le retrait féodal eft ceffible? 12771	277

Dans quel temps le retrait féodal doitil être exercé?	285

Des obligations du Seigneur qui exerce le retrait féodal 1	291

I	300

De la réunion des fiefs ibid	312

De la réunion des fiefs fuivant les Principes de la Coutume dOrléans	318

De limprefcriptibilité du cens	324

Du cens requérable	328

Des perfonnes auxquelles eft déférée la gardebourgeoife des qualités	380

En quoi confifte le droit de garde?	386

Des obligations des charges de la gardenoble	392

Des autres charges que le gardien eft tenu dacquitter	398

TRAITÉ DU PRÉCIPUT LÉGAL	407

ARTICLE III	413

E que cest que lhypotheque fes différentes efpeces	419

Quelles chofes font fufceptibles dhypotheque? Par qui peuventelles	426

I	432

Par qui à légard de quelles créances cette exception peutelle être	436

De lexception cedendarum actionum	442

Des autres actions qui naiffent de lhypotheque	448

APPENDICE de ce quil y a de particulier touchant lordre le rang	460

De lextinction de lhypotheque par lextinction de la dette pour laquelle	466

R CHAPITRE IV	473

CHAPITRE V	480

SECTION PREMIERE	487

Comment fe font la publication linfinuation des fubftitutions?	494

Contre qui le défaut de publication dinfinuation peutil être oppofé?	496

I	508

Des fubftitutions dune famille ibid	514

Quelles aliénations donnent ouverture à cette fubftitution?	520

quelle concurrence	523

Des chofes dont les fubftitutions peuvent être lobjet	529

Des fubftitutions univerfelles faites fous certaines conditions	537

Premier Principe fes Corollaires ibid	543

Par qui peutelle être exercée fur quels biens?	549

SECTION VI	555

De leffet de louverture des fubftitutions des actions qui	559

Comment fe fait la répudiation dune fubfiitution? ibid	565

TABLE DES MATIERES	575

Quels mariages donnent lieu au rachat ? ibid	591

Fin de la Table des Chapitres

Common terms and phrases

ainfi aliéné auffi auroit avoit bail c'eft c'eſt caufe ceffé cenfitaire cenfive cenfuelle cens champart charge chofe commife communauté conféquent conferver confignation contrat de vente convention Coutume d'Orléans créancier débiteur défaveu dénombrement difpofition doit donation Dumoulin efpece eft cenfé eft dû eft tenu enfans eſt étoit faifie féodale fans fe trouve fecond femble femme feroit feulement Fief dominant Fief fervant fimple foit fomme fon Fief fon héritage fon Seigneur fon Vaffal font fouffrance fruits fucceffion fuivant fujet Garde-Noble Gardien Noble grevé héritiers Hypotheque ibid jufqu'à l'acheteur l'acquéreur l'égard l'héritage l'héritier l'Hypotheque l'ufufruitier laiffe lefdits lefquels lieu au retrait lorfqu'il lorfque main fouveraine mineurs mutation n'eft n'eſt néanmoins néceffaire non-feulement obligé paffer paroît payer penfe perfonne perfonnelle plufieurs poffede poffeffeur poffeffion porter la foi pourroit prédécédé profit de quint profits Propriétaire du Fief puiffe puifque queftion raifon refte reftituer réméré rente retrait féodal s'eft Subftitution Subſtitution teftateur Vaſſal vendeur

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Title	Traités sur différentes matières de droit civil appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence française: oeuvres posthumes : coutumes d'Orléans, Volume 5 Traités sur différentes matières de droit civil appliquées à l'usage du barreau et de jurisprudence française: oeuvres posthumes : coutumes d'Orléans, Robert-Joseph Pothier
Author	Robert-Joseph Pothier
Published	1777
Original from	University of Lausanne
Digitized	12 Oct 2009

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