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Books Books 1 - 10 of 84 on L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation....
" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Annales forestières et métallurgiques - Page 169
1857
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 14; Volume 38

France - Law - 1860
...sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui...
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ...

François Lélut - 1857 - 90 pages
...ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements deg flouves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 8° A la défense du territoire dans les limites dp la &ône frontière;...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859
...envahissements des fleuves , rivières >u torrents; 411 3« A l'existence des sources et cours d'eau (5) ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; .'»" A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 59

Jean Baptiste Duvergier - 1859
...des terres sur les montagne» ou: sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sourcesel coui'sd'eau.; « û° A la protection des du mu et des côtes contre tes érosions de la...
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Les codes de la législation forestière comprenant le code forestier, l ...

Charles Jacquot - 1861 - 264 pages
...maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables: une frontière qui sera déterminée par un règlement l'administration...
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Études sur l'économie forestière

Jules Clavé - Forests and forestry - 1862 - 377 pages
...maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; U° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier, A. Thoisnier Desplaces - Europe - 1862
...maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables: 5° À la défense du territoire dans les limites de la zone frontière...
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Précis du cours de droit public et administratif professé à la Faculté de ...

Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1864 - 691 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3' l'existence des sources et cours d'eau ; 4° la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5° la défense du territoire dans la partie de la zone frontière déterminée...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

Europe - 1864
...rivières ou torrents; 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sut les pentes ; 3° A l'exigence des sources et cours d'eau ; 4' A la protection des dunes et des côles contre le* érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire...
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L'Aliénation des forêts de l'état devant l'opinion publique

Jules Rothschild - Forest reserves - 1865 - 484 pages
...maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2o A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents,...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5» A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière;...
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