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Books Books 1 - 8 of 8 on NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE ANNEE 1937. — N° 4. 301' RÉUNION DES NATURALISTES....
" NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE ANNEE 1937. — N° 4. 301' RÉUNION DES NATURALISTES DU MUSÉUM 24 JUIN 1937. PRÉSIDENCE DE ML GERMAIN DIRECTEUR DU MUSÉUM ACTES ADMINISTRATIFS M. le Professeur Charles GRAVIER a été admis à faire valoir ses droits... "
Annales forestières et métallurgiques - Page 332
1857
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1835
...octobre 1835. M. Forgeât ( Etienne-Henri ), commissaire des subsistances de la marine de 2e classe , a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par ordonnance du Roi en date du 18 octobre 1835, M. Friocourt (François), commis principal des subsistances,...
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L'Ami de la religion, Volume 144

Paris (France) - 1849
...magistrat, a été nommé conseiller à la cour de cassation, en remplacement de M. Abbatucci, qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. — Par décret du Président de la République, du 28 novembre, M. Boucly, conseiller à la cour d'appel de...
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Annales forestières, Volume 16

1857
...Bourbonne (Haute-Marne), en remplacement de M. Drône. M. ALIBERT, inspecteur de 4e classe à Briey (Moselle), a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par arrêté du 11 octobre : M. LIOULT DE CHÊUÉDOLLÉ, inspecteur de 5e classe, chef de la Commission d'aménagement...
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Annuaire du Département de la Manche, Volume 39

1867
...voix et adoptées. Le môme Membre donne lecture du rapport suivant : • Messieurs, M. Françoise a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par un arrêté de M. le Préfet de la Manche, en date du 13 novembre 1865. » Né le M août 1813, M....
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Archives de médecine navale, Volumes 27-28

1877
...1877, M. le médecin de 1" classe BOXTE (Auguste), en non-activité pour infirniités temporaire», a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par décision ministérielle du 9 mai, M. le médecin de 2' classe PIERRE (Louis) a été admis à faire...
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La Semaine judiciaire

Law - 1887
...d'nne somme de 15,000 fr. à titre de dommages-intérêts ; Attendu, sur le premier point, qu'Altès a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par un arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, du 10 mai 1887 ; que cette décision...
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Métiers de Blois: documents recuillis et pub. par Alfred ..., Volume 12, Part 1

Société des sciences et lettres de Loir-et-Cher, Blois - 1888
...réorganisation du dépôt des Archives diplomatiques M. Faugère, Directeur des Archives et de la Chancellerie, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par un décret du 23 janvier 1880. Par ce même décret, le service de la Chancellerie a été rattaché...
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Recueil Penant, Volume 7

D. Penant - Law - 1898
...l'époque où ils sont mis à la retraite; qu'ainsi c'est à tort que la pension du sieur D'Cruz, qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par décision du 30 octobre 1895, a été liquidée sur les bases fixées par la loi dn 28 décembre suivant;...
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