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COMMENTAIRE

SUR LES

XXXIII PREMIERS ARTICLES

DU

CODE CIVIL.

Trois exemplaires de cet ouvrage ont été remis à l'administration communale de Gilly, lieu de mon domicile. Je regarderai comme contrefait tout exemplaire qui ne portera pas ma signature au bas du présent avis.

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SUR

LA LOI RELATIVE A LA PUBLICATION,

AUX EFFETS,
ET A L'APPLICATION
DES LOIS EN GÉNÉRAL,

ET

SUR LA LOI RELATIVE A LA JOUISSANCE

ET A LA PRIVATION DES DROITS CIVILS;

RENFERMANT LE TABLEAU FIDÈLE ET CRITIQUE DES OPI-

NIONS DES JURISCONSULTES QUI ONT ÉCRIT SUR CETTE
PARTIE DU CODE CIVIL, AVEC L'INDICATION DES CHAN-
GEMENS Y OPÉRÉS, SOIT DANS LE ROYAUME DE FRANCE,
SOIT DANS CELUI DES PAYS-BAS.

ON Y A JOINT LES OPINIONS CONSACRÉES PAR LES ARRÊTS

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BRUXELLES,
P. J. DE MAT, IMPRIMEUR DE L'ACADÉMIE ROYALE

ET DE L'UNIVERSITÉ DE LOUVAIN.

1819.

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Le Code civil a été l'objet d'un si grand nombre de commentaires ou de traités, qu'on rendroit un service réel aux jurisconsultes et aux magistrats, si on leur présentoit un ouvrage écrit sur la généralité du Code civil, avec l'exposé fidèle et analytique des opinions des jurisconsultes qui en auroient interprété les dispositions : un travail de cette espèce épargneroit à ceux qui le consulteroient, des recherches longues et pénibles; il formeroit un tableau dans lequel les lecteurs auroient le grand avantage d'apercevoir d'un coup-d'oeil les opinions diverses et souvent si contradictoires qu'ont fait naître la plupart des articles insérés dans le Code civil.

C'est sur ce plan qu'a été formé le commentaire que je donne au public sur les 33 premiers articles du Code.

On peut regarder l'ouvrage comme un tableau tout à-la-fois fidèle et critique des opinions des interprètes : comme un tableau fidèle, en ce sens qu'on rappelle exactement, quelquefois même littéralement leurs idées, et comme un tableau critique en ce sens qu'on cherche à signaler et à combattre les systê mes erronés qu'ont mis en avant certains interprètes du Code.

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