ou mécaniciens devront ralentir leur marche afin de conserver un intervalle d'au moins cent mètres entre l'automobile ou la machine qu'ils conduisent et le train et la voiture qui les précédera.

Dans Paris, l'intervalle sera réduit à cinquante mètres entre les trains ou les voitures en marche et à dix mètres si le train ou la voiture qui précède est arrêté en station; mais l'allure devra être ramenée à la vitesse du pas pour franchir les quarante mètres précédant cet arrêt provisoire.

Démarrage

ART. 375. Arrêt des voitures et des trains. Les mécaniciens, électriciens et conducteurs de voitures à moteur mécanique s'arrêtant en pleine voie sont tenus d'arrêter, le plus promptement possible, au signal qui leur sera donné par le receveur ou par le conducteur chef de train, toutes les fois qu'il y aura à prendre ou à déposer des voyageurs, ou à l'appel du public, à moins que les voitures ne soient complètes.

Ces temps d'arrêt devront s'effectuer de manière à ne pas gêner la circulation. Ils ne pourront avoir lieu sur les points mentionnés dans l'article 11 de la présente ordonnance et ne dureront que le temps strictement nécessaire pour laisser monter ou descendre les voyageurs.

En cours de route ou aux stations, les agents ci-dessus désignés ne devront se remettre en marche que sur le signal des receveurs ou des conducteurs chefs de trains.

Sur les lignes de tramways à points d'arrêt fixes, les mécaniciens, électriciens et autres conducteurs de voitures à moteur mécanique devront s'arrêter en ces endroits à moins qu'il n'y ait aucun voyageur à prendre ou à déposer; ils ne pourront se remettre en marche que sur le signal du receveur ou du conducteur chef de train.

Dans tous les cas, le démarrage des véhicules devra se faire sans secousse ni recul.

E.

Dispositions spéciales aux conducteurs et receveurs.

ART. 376. - Ordre d'arrêt ou de mise en marche. Aide aux voyageurs. Sur les lignes de tramways ne possédant pas des points d'arrêt fixes, les conducteurs ou receveurs seront tenus de faire arrêter leurs voitures toutes les fois qu'ils auront à prendre ou à déposer des voyageurs. Ils aideront les voyageurs et surtout les femmes et les enfants à monter et à descendre.

Les conducteurs ou receveurs et les conducteurs chefs de trains ne pourront donner aux cochers ou aux mécaniciens le signal de mise en marche que lorsque les voyageurs qui descendront auront quitté le marchepied de la voiture, ou lorsque ceux qui monteront auront pris place.

Sur les lignes de tramways à points d'arrêt fixes, le receveur ou le conducteur chef de train ne devra également donner le signal du départ que lorsque tous les voyageurs seront montés ou descendus.

ART. 377. Surcharge. Il est interdit aux conducteurs ou receveurs d'admettre dans les voitures plus de voyageurs que ne le comporte le nombre de places indiqué tant à l'intérieur que sur la plate-forme ou l'impériale.

Par exception, les ingénieurs, inspecteurs et contrôleurs du service du con

trôle de l'exploitation des tramways, munis de la carte d'identité délivrée par nous, seront toujours admis dans les voitures, même en surnombre.

Manœuvre du signal « COMPLET ».

ART. 378. Lorsque toutes les places d'intérieur et de plates-formes seront occupées, les conducteurs ou receveurs découvriront le signal « COMPLET »; ils le couvriront dès qu'une vacance se produira.

ART. 379.- Police des voitures. Les Mesures d'hygiène et de sécurité. conducteurs ou receveurs maintiendront l'ordre dans leurs voitures et veilleront à ce que les voyageurs se placent de manière à ne pas se gêner mutuelle

ment.

Il leur est défendu :

1o De laisser monter dans les voitures, soit à l'intérieur, soit sur les platesformes ou l'impériale, des individus en état d'ivresse, vêtus d'une manière malpropre ou incommode ou porteurs de paquets qui, par leur nature, leur volume ou leur odeur, pourraient salir, gêner ou incommoder les voyageurs; 2o De laisser fumer à l'intérieur;

3o De recevoir des chiens.

ART. 380. Délivrance des tickets de correspondance et indications y relatives. A l'intérieur de Paris, les conducteurs ou receveurs délivreront aux voyageurs, sur leur demande, des tickets leur donnant droit d'accès dans les voitures de l'une des lignes correspondant entre elles aux bureaux de contrôle. Les tickets porteront la date du jour, ainsi que le numéro de la voiture sur laquelle ils auront été délivrés ou un signe permettant d'y suppléer.

Les conducteurs ou receveurs annonceront à haute voix en arrivant aux bureaux de correspondance la désignation du bureau touché ainsi que les diverses destinations des lignes en correspondance sur ce point.

ART. 381. Objets trouvés. Pendant le trajet et à chaque terminus, autant que possible avant que les voyageurs se soient éloignés, les receveurs et les conducteurs chefs de train visiteront l'intérieur et l'impériale de leurs voitures.

Lorsque les objets trouvés n'auront pu être remis sur-le-champ à leurs propriétaires, ils devront être déposés à la Préfecture de Police dans les quarante-huit heures.

Enfin, les contrôleurs déposeront, dans le même délai, les objets oubliés par les voyageurs à l'intérieur des bureaux d'attente ou de correspondance.

F.

Disposition commune aux receveurs, conducteurs,
électriciens et mécaniciens.

ART. 382. Prêt de véhicules ou de pièces réglementaires. Les mécaniciens, électriciens ou conducteurs ne pourront confier à qui ce soit la conduite de leurs voitures ou de leurs machines, ni se dessaisir des diverses pièces indiquées à l'article 364.

Ces chiffres sont extraits de deux circulaires fédérales de 1897, qui ont, parait-il, un caractère confidentiel, ce qui ne nous permet pas de les publier en entier.

et recommandés par la Commission des Nolations de la Chambre des Délégués du Congrès international des Électriciens de Chicago en 1893.