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mar.

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5. 1918

BIBLIOGRAPHIE

I.

SOURCES

Elles peuvent se classer en plusieurs catégories :

1° Documents parlementaires et législatifs

a) Les comptes rendus des Chambres et les annexes ont été publiés

au jour le jour par le Moniteur universel et reproduits en partie dans les Archives parlementaires (recueil Madival et Laurent, ze série à partir du tome XII, en cours de publication ; le dernier volume publié en 1903 arrive à 1838). (Ce dernier recueil contient au tome LXII une table chronologique et

alphabétique). Ayant consulté le Moniteur comme les Archives, nous n'avons

pas renvoyé aux volumes, mais indiqué les dates des séances,

avec lesquelles il est facile de se reporter aux volumes. b) Les actes officiels ont été publiés dans :

1° Le Bulletin des Lois ;

2° Le Recueil des Lois de DUVERGIER. Pour les constitutions voir F. A. Hélie, Les constitutions de la

France (1879).

2° Annuaire historique universel ou Histoire politique

et littéraire

Contient de 1818 à 1860 la relation par année de tous les événe

ments : débats parlementaires, actes officiels, mouvement officiel, politique, littéraire, artistique, judiciaire, économique (très utile).

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Nous avons indiqué en notes ceux où nous avions plus particulière.

ment puisé, avec les références nécessaires. Nous ne pouvons ni
ne voulons refaire ici une bibliographie longue et fastidieuse de
tous les ouvrages plus ou moins utiles à consulter. On pourra en
trouver une liste dans chacune des Bibliographies mises à la fin
des ouvrages de : 1° SAINT-GIRONS : Essai sur la séparation des
pouvoirs (Paris, 1881); 2° Vareilles-SOMMIÈRES : Les principes
fondamentaux du droit (Paris, 1889), ouvrages qui se trouvent
dans toutes les bibliothèques.

Citons plus particulièrement :
DUVERGIER DE HAURANNE, Des principes du gouvernement repré-

sentatif et de leurs applications, Paris, 1838 ; DUVERGIER DE
HAURANNE, De la réforme parlementaire et de la réforme
électorale, Paris, 1847 ; ANCILLON, De la société et des formes
de gouvernement, Paris, 1816 ; DE CARNÉ, Du gouvernement
représentatif en France et en Angleterre, Paris, 1841 ;
H. CARNOT, Les radicaur et la Charte, Paris. 1847; FONFRÈDE,
Du gouvernement du roi et des limites constitutionnelles de la
prérogative parlementaire, Paris, 1839 (ces ouvrages ayant
abordé plus spécialement la question de la souveraineté).

4° Brochures diverses

Excessivement nombreuses, intéressantes et variées, bien plus

passionnantes que les livres, mais si nombreuses qu'on ne peut

les énumérer. On les trouvera dans les listes du Catalogue de l'Histoire de

France de la Bibliothèque nationale, véritable mine de travaux, aux tomes III et IV, et tome XI. Supplément, notamment sous

les rubriques « Doctrines ». On en trouvera un certain nombre analysé coi rectement dans

l'Histoire du gouvernement parlementaire en France, de DUVERGIER DE HAURANNE (10 volumes, Paris, 1857), mais jus

qu'à 1830 seulement. Enfin on en trouvera un certain nombre indiqué seulement (pour

celles parues depuis 1840) dans LORENZ, Catalogue de la librairie française, tables méthodiques, tomes VII, VIII, XI et XIII,

50 Journaux et Revues

Indiqués complètement au Catalogue de l'Histoire de France.

Les principaux journaux sont : a) Légitimistes : la Quotidienne, le Drapeau blanc, la Gazette de

France. b) Libéraux : le Journal des Débats, le Constitutionnel. c) Gauche : le Courrier français, le Globe, le Temps. d) Républicains : le National, la Tribune, enfin le Siècle et la

Presse. Les revues sont : la Revue Britannique, le Correspondant, la

Revue des Deuc-Mondes et plus spécialement pour nous la Revue Wolowski, mais dont les seuls articles utiles ont été cités au cours de notre ouvrage.

6° Mémoires

Les plus importants sont : Pour la Restauration, ceux de Vitrolles, 1883 ; Broglie, 1886 ;

Barante, 1890 ; Pasquier 1893 ; Villèle, 1890. Pour Louis-Philippe, ceux de Guizot, 1858 à 1867; H. Heine,

Lutèce (correspondance), très intéressante ; Broglie, Tocqueville, etc. ; Giquel, Mémoires d'un préfet de police, 1840 (donne des détails sur les sociétés secrètes).

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1° Histoires

La principale est encore celle de DUVERGIER DE Hausanne, Histoire

du gouvernement parlementaire en France de 1814 à 1848, mais qui s'arrête à 1830. Elle est utile pour l'histoire intérieure, la seule dont nous ayons à nous occuper Viel Castel, Histoire de la Restauration, en 20 volumes, est moins sûre ; THUREAUDangin, Histoire de la monarchie de juillet, est un livre consciencieux et sûr. La meilleure histoire est celle de K HildeBRAND, Geschichte Frankreichs, 2 vol., 1877-1879 (collection de Gotha), va de 1830 à 1848. On peut ajouter à ces ouvrages celui de Dupin, La Révolution de 1830.

20 Ouvrages spéciaux

Nous les avons indiqués quand l'occasion se rencontrait de les

citer. Ajoutons également qu'on en trouvera une liste considérable dans les ouvrages cités plus haut dans la Bibliographie, de

SAINT-GIRONS et de VAREILLES-SOMMIÈRES. Nous pouvons ajouter plus spécialement les suivants, qu'on con

sultera avec intérêt et profit : Colins, De la souveraineté, Paris, 1857-1858 ; Cossé, Du principe

de la souveraineté, Paris, 1882 (utile) ; E. D’Eichthal, La souveraineté du peuple et le gouvernement ; SUDRE, Histoire de la souveraineté, Paris, 1854 (et 2e édition, 1874, Plon) (très utile).

3° Publications de Revues

Nous avons cité en notes les plus utiles.

Rappelons pour mémoire : COURCELLE-Seneuil, De la souveraineté du peuple (Acad. des sc.

mor. et pol., vol. 133, p. 188); idem, Théorie du mandat législatif (même recueil, vol. 131); idem, Etude critique de la déclaration des droits de l'homme (même recueil, vol. 134, p. 391); Moreau, De la notion de souveraineté (Revue critique de législation et jurisprudence, 1892); Chénon, Théorie catholique de la souveraineté nationale (Revue canonique, 1898); Ritchie, On the conception of sovereingty (Acad. of political and social science, janvier 1891, vol. 1); ComboTHECRA, Notion de la souveraineté (Revue de droit public, 1897, tome VIII).

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