TABLE DES MATIÈRES Droit et sociabilité. Justice et concorde. Unité politique. li. berté des cités. Pouvoir absolu. Gouvernements mixtes. Principe municipal. Liberté. Egalité. Fraternité. Propriété. Autoriié. Souveraineté politique. Patriarcat et Patriciat. Tribus et monarchies absolues. Municipe antique. Son origine d'après Bodin. Ecole stoïcienne. Obstacles à ses succès. Avantages du municipe antique. Municipe au moyen âge. Ses origines et ses formes. Centralisation moderne. Etat des libertés civiles dans le midi de l'Europe. Résurrec- tion, progrès et décadence du municipe Italien. Bien- faits du principe municipal en Italie. Unitarisme Italien. Fédéralisme Italien. Affranchissement des municipes Ita- lieos. Etat des libertés civiles dans le nord de l'Europe. Corporations municipales et self-government britanniques. Centralisation française. Dépeuplement des campagnes et LIVRE ler DES SOCIÉTÉS ET DES PROPRIÉTÉS PRIMITIVES. MODES PRIMITIFS D'OCCUPATION DE LA TERRE. Principe d'association. Famille patriarcale. Patriciat. Clan. Tribus nomades et sédentaires. Communauté primitive et négative du sol. Droit d'occupation des biens vacants. Do- maine commun et domaine privé. CHAP. II – DU DISTRICT ADMINISTRATIF ET DU PARTAGE DES TERRES DANS LES EMPIRES D'ORIENT. Transformation du patriciat en monarchie absolue. Défaut d'iodépendance et d'autonomie du district administratif. Capitales des empires d'Orient. Monarchie Egyptienne. Propriété, partage et transmission des terres dans l'inde an- 16 CHAP. III. DU MUNICIPE ET DE SES PROPRIÉTÉS. Municipe antique, considéré dans ses rapports avec la terre sur laquelle il est établi et avec l'unité nationale dont il fait partie. Universalité de ses éléments. Perpétuité de son principe. Diversité de ses formes. Egalité et concorde entre ses membres. Meurs privées et publiques développées par l'esprit de famille et de cité. Rapports du muni. cipe avec la religion. Propriété privée et publique et idées de droit, de légalité, de justice qui s'y rattachent. Opinion publique dans la cité. Harmonie entre la cité et l'Etat. Lien entre le droit municipal et le droit politique. CHAP. IV. DES MUNICIPES HÉBREUX ET PHÉNICIENS. Conquête par les Hébreux de la terre de Chanaan et par tage du sol entre les tribus Israélites. Transformation par les institutions de Moïse de ces tribus en corps de nation. Rapports entre la famille et le municipe hébraïque. Constitution de la cité. Citoyen. Prosélyte (Guer). Habitant (Tochab). Passager forain (Nocri). Grand conseil ou sanhédrin. Président (Naci, Chophet) et autres dignitaires. Attributions du grand conseil. Conseils d'anciens, élus par les tribus et les villes, et institués par le Sénat supérieur. Grand sacerdote (Cohengadol). Sacerdotes et lévites. Prophètes et orateurs publics. Tribunal ordinaire. Tribunal des anciens des villes. Sénat ou grand conseil. Police et hommes d'autorité (hoterins). Juges et Rois. Lois de Moïse sur le partage des terres, sur les successions et sur la disponibilité des biens. Inviolabilité du droit de propriété de la part des rois d'Israël. Droit des pauvres sur les récoltes. Restrictions à l'accroissement immodéré des terres. Progrès économiques de la nation Israélite comparés à l'immobilité des tribus. Changements introduits par Salomon dans le système économique des Israélites. Accroissement de Jérusalem Reine des provinces. Influence du municipe Hébreu, dans les tribus et les cités de la Phénicie. Régime municipal de Sidon, Tyr, etc., et changement qu'il opéra dans la constitution politique de la Phénicie. 37 LIVRE II DES CITÉS, DES AMPHICTYONIES ET DES COLONIES DE LA GRÈCE EN ITALIE ET DANS LES GAULES. LA GRÈCE. en monarchies. Attributions des Rois (27:2s:s), et tributs qu'ils perçoivent dans la Grèce des temps héroïques. Distinction, dans la Grèce historique, des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, et mode de participation à ces trois pouvoirs, des Rois, de l'aristocratie et du peuple. Isopolitie des cités grecques. Prérogatives du droit de cité et moyens de l'obtenir. Rapports entre le citoyen et l'Etat. Conditions matérielles et morales des cités grecques. Transformation des monarchies grecques en républiques aristocratiques ; πολεις et δημοι ου κώμαι. Substitution de l'oligarchie des riches à celles des eupatrides. Décadence des aristocraties de la Grèce. Avènement de la démocratie. Guerres intestines. Démagogues devenus tyrans. Aisymnetes ou dictateurs élus. Alternatives d'ochlocratie et de despotisme. 59 CHAP. II. DE LA DIVISION DU PEUPLE DANS LES CITÉS EN TRIBUS OU PAYLES, EN PHRATRIES ET EN YEVQ!; DES CONSEILS PUBLICS ET DES MAGISTRATURES DE LA GRÈCE. Origine, composition et distinction des Phyles, des Phratries et des yevzi. Rapports entre le droit de cité et les Phyles ou Phratries. Diverses classes de citoyens. Participation des citoyens aux pouvoirs publics. Magistrats des cités. Formes, conditions de leur élection, caractères de leurs attributions, durée de leurs fonctions. 82 CHAP, III. - DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE LA CRÈTE. Crète primitive et législation de Minos. Partage du territoire envahi par les Doriens entre les particuliers et l'Etat. Esclaves adonnés à la culture des champs. Citoyens des villes et principe dorique de l'égalité. Collége des Xoguol; chef du collége (Ppotozog'LOS). Conseil suprême de la cité (Boun, Yepovola). Assemblée du peuple. Discipline des meurs. Initiation des jeunes crétois au droit de cité. Tables communes et sissythies. Ligne entre les cités crétoises (Syncrétisme). Excès d'indépendance des cités de la Crète, insuffisance du lien fédéral et inconvénients d'une triple capitale. Cupidité et perfidie des Crétois. Réduction de la Crète en province Romaine. 90 Gouvernement mixte de Lacédémone d'après les lois de J.ycurgue. Cinq tribus Spartiates subdivisées en villages et districts. Homæes et Hypomiionnes. Lacédémoniens ou PaSLO:201. Ilotes. Assemblée du peuple. Rois de Sparte. Sénateurs (recovTES). Ephores. Impôt. Milice et corps d'élite Scirites. Navarque et ses subordonnés. Education publique. Partage du territoire et transmission des biens. 97 CHAP. VI. DES CITÉS ET DU TERRITOIRE DE L'ATTIQUE. Autochtonie des Athéniens. Erection d'Athènes en capitale. Institutions de Cécrops et de Triptoleme. Progrès de la cen. tralisation sous l'impulsion de Thésée. Division du peuple en ευπατριδαι, γεομωροι et δεμιουργο'. Essai malheureux des lois de Dracon. Classification des Athéniens, par Solon. Magistratures. Colléges ou eta!!... Gouvernement de la tribu (puan) et sa division en Phratries et Demcs. Phylarque, phratriarque et démarque. Acquisition, concession, perte du droit de cité. Métæques ou étrangers non admis au droit de cité. Esclaves des citoyens et des cités. Assemblées des Phyles, des Phratries et des Demes. Assemblées générales du peuple ou ecclesies. Composition et attributions du Sénat. Orateurs. Archontes. Divers magistrats préposés à l'administration des cités, à la perception des revenus publics et à la levée des impôts. Héliastes. Aréopage. Décadence des meurs et institutions de Solon. Dictature de Pisistrate, expulsion de ses fils et rétablissement des lois de Solon. Réformes démocratiques de Clisthene. Règne de Péricles. Réduction de l’Attique en province romaine. Causes de la fin commune de tous les Etats de la Grèce. 108 CHAP. VII. DES AMPHICTYONIES. Confédération amphictyonique des Grecs. Ligues Achéenne, Etolienne, Béotienne. Confédération des colonies grecques de l'Asie. Ligne des Lyciens. Avantages et imp ections du congrès amphictyonique et de la ligue Achéenne. 130 CHAP. VIII. DES COLONIES GRECQUES DE L'ITALIE ET DES GAULES. Régime municipal des colonies grecques de l'Italie. République des Locriens. Colonie Chalcidienne de Rhégium. Gouvernement de Thurium et de Sybaris. Constitutions de Tarente, Héraclée, Cumes, Crotone. Tyrans de Syracuse et autres villes de la Sicile. Colonies de la Corse et de la Sardaigne. Gouvernement municipal et fédératif des Sabins, des Latins, des Osques, des samnites, des Eti usques. Rapports entre le droit municipal de l'Etrurie et le droit municipal Romain. Influence du régime des cités grecques sur la constitution des colonies de Massalie, de Nemausus, du Lugdunum et en général du midi des Gaules. 139 LIVRE III. DU RÉGIME MUNICIPAL ROMAIN. CHAP. I". - DO MUNICIPE ROMAIN EN FACE DE LA CITÉ GRECQUE ET DANS SES RAPPORTS AVEC L'UNITÉ POLITIQUE DE ROME. Lutte d'influence dans l'Italie méridionale entre la civilisa |
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