Théorie du code pénal, Volume 4Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, 1872 |
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... peuvent expliquer en partie cette sévérité . Les mœurs gar- daient encore des habitudes de violence dont la trace est visible dans quelques incriminations du Code ; les menaces d'attentat inspiraient de justes alarmes . Il faut bien ...
... peuvent expliquer en partie cette sévérité . Les mœurs gar- daient encore des habitudes de violence dont la trace est visible dans quelques incriminations du Code ; les menaces d'attentat inspiraient de justes alarmes . Il faut bien ...
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... peuvent se diviser en quatre classes : Les voies de fait et violences légères qui n'occasionnent au- cune blessure ; Les coups ou blessures qui n'ont occasionné aucune maladie ou incapacité de travail de plus de vingt jours ; Les coups ...
... peuvent se diviser en quatre classes : Les voies de fait et violences légères qui n'occasionnent au- cune blessure ; Les coups ou blessures qui n'ont occasionné aucune maladie ou incapacité de travail de plus de vingt jours ; Les coups ...
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... peuvent user de cette faculté qu'en déclarant l'existence de circonstances atténuantes , tandis que l'application , dans l'hypothèse qui fait l'objet de l'article 311 , soit de la peine de six jours d'emprisonnement , soit d'une seule ...
... peuvent user de cette faculté qu'en déclarant l'existence de circonstances atténuantes , tandis que l'application , dans l'hypothèse qui fait l'objet de l'article 311 , soit de la peine de six jours d'emprisonnement , soit d'une seule ...
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... peuvent être imputées à l'agent . Est - ce à dire pour cela qu'on n'en doit tenir aucun compte dans la pénalité ; que les violences , les excès qui eurent des suites déplo rables , ne doivent pas être réprimés plus sévèrement que les ...
... peuvent être imputées à l'agent . Est - ce à dire pour cela qu'on n'en doit tenir aucun compte dans la pénalité ; que les violences , les excès qui eurent des suites déplo rables , ne doivent pas être réprimés plus sévèrement que les ...
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... peuvent caractériser la volonté . La même décision a été appliquée dans un cas où l'accusé avait été déclaré cou- pable « d'avoir porté des coups sans y avoir été provoqué 2 , » et dans un autre cas où il était seulement constaté que la ...
... peuvent caractériser la volonté . La même décision a été appliquée dans un cas où l'accusé avait été déclaré cou- pable « d'avoir porté des coups sans y avoir été provoqué 2 , » et dans un autre cas où il était seulement constaté que la ...
Contents
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Common terms and phrases
10 janv actes application arrêt article attendu attentat bigamie blessures Bull caractère Cass cause circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence consommé constater constitue correctionnelle corruption coupable coups Cour d'assises Cour de cassation criminelle débauche déc déclaration délits dénonciation déposition Devill disposition distinction doit effet enfant excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme fille flagrant délit grave homicide incrimination janv Jousse jugement juill Julius Clarus jurisprudence jury l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'application l'arrêt l'attentat l'avortement l'égard l'enfant l'excuse l'homicide l'outrage légale légitime défense lieu loi romaine maison conjugale mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public mort nécessaire nullité outrage pable paragraphe passible peine personne porte poursuite prévenu prévu par l'art prononcée provocation proxénète pudeur quæst question règle résulte sera puni seul stupre subornation témoin tentative termes de l'art tion travaux forcés tribunaux victime viol violences Vouglans