Théorie du code pénal, Volume 4Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, 1872 |
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... pudeur . 1448. Ce qu'il faut entendre par un violent outrage à la pudeur dans le cas de l'art . 325 . 1449. Si les outrages qui n'ont pas le viol pour but rentrent dans cette classe . 1450. Caractères que doit présenter l'excuse pour ...
... pudeur . 1448. Ce qu'il faut entendre par un violent outrage à la pudeur dans le cas de l'art . 325 . 1449. Si les outrages qui n'ont pas le viol pour but rentrent dans cette classe . 1450. Caractères que doit présenter l'excuse pour ...
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... pudeur ; 3o Lorsqu'ils ont été commis en repoussant , pendant le jour , l'escalade ou l'effraction des murs , des clôtures ou de l'entrée d'une maison ; 4o Enfin , lorsqu'ils ont été commis par l'époux sur son épouse surprise en ...
... pudeur ; 3o Lorsqu'ils ont été commis en repoussant , pendant le jour , l'escalade ou l'effraction des murs , des clôtures ou de l'entrée d'une maison ; 4o Enfin , lorsqu'ils ont été commis par l'époux sur son épouse surprise en ...
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... pudeur . 1448. Nous avons déjà remarqué que l'art . 321 , en exigeant que la provocation , pour constituer une excuse légale , résultât de coups ou violences graves , n'a point défini ces violences . Tous les faits de cette nature qui ...
... pudeur . 1448. Nous avons déjà remarqué que l'art . 321 , en exigeant que la provocation , pour constituer une excuse légale , résultât de coups ou violences graves , n'a point défini ces violences . Tous les faits de cette nature qui ...
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... pudeur , qui ont pour but l'ou- trage et non le viol , doivent être considérés comme une provoca- tion suffisante du meurtre , ainsi que des coups et des blessures , et , par conséquent , comme autorisant l'application de l'art . 321 ...
... pudeur , qui ont pour but l'ou- trage et non le viol , doivent être considérés comme une provoca- tion suffisante du meurtre , ainsi que des coups et des blessures , et , par conséquent , comme autorisant l'application de l'art . 321 ...
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... pudeur , sera considéré comme meurtre ou blessures excusables . >> Mais le législateur a dû faire de cette espèce de blessure l'objet d'une disposition particulière , parce qu'elle suppose , en général , une sorte de préméditation ; qu ...
... pudeur , sera considéré comme meurtre ou blessures excusables . >> Mais le législateur a dû faire de cette espèce de blessure l'objet d'une disposition particulière , parce qu'elle suppose , en général , une sorte de préméditation ; qu ...
Contents
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Common terms and phrases
10 janv actes application arrêt article attendu attentat bigamie blessures Bull caractère Cass cause circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence consommé constater constitue correctionnelle corruption coupable coups Cour d'assises Cour de cassation criminelle débauche déc déclaration délits dénonciation déposition Devill disposition distinction doit effet enfant excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme fille flagrant délit grave homicide incrimination janv Jousse jugement juill Julius Clarus jurisprudence jury l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'application l'arrêt l'attentat l'avortement l'égard l'enfant l'excuse l'homicide l'outrage légale légitime défense lieu loi romaine maison conjugale mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public mort nécessaire nullité outrage pable paragraphe passible peine personne porte poursuite prévenu prévu par l'art prononcée provocation proxénète pudeur quæst question règle résulte sera puni seul stupre subornation témoin tentative termes de l'art tion travaux forcés tribunaux victime viol violences Vouglans