Théorie du code pénal, Volume 4Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, 1872 |
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... seul motif , qu'en général le délit acquiert une gravité plus grande de la gravité du préjudice qu'il a causé ; et en effet , indépendamment de ce dommage qui semble appeler , à raison de son importance , une réparation plus efficace ...
... seul motif , qu'en général le délit acquiert une gravité plus grande de la gravité du préjudice qu'il a causé ; et en effet , indépendamment de ce dommage qui semble appeler , à raison de son importance , une réparation plus efficace ...
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... seul coup porté avec violence peut avoir un caractère plus grave et causer un plus grand dommage que plusieurs coups moins violents * . Mais , bien que cette expression ne soit pas sacramentelle , il faut prendre garde , si on la ...
... seul coup porté avec violence peut avoir un caractère plus grave et causer un plus grand dommage que plusieurs coups moins violents * . Mais , bien que cette expression ne soit pas sacramentelle , il faut prendre garde , si on la ...
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... seul qu'elles ont été faites avec une arme meurtrière ; le seul fait de l'emploi de cette arme ne suffirait donc pas pour consti- tuer une telle tentative , et les blessures rentreraient , dans ce cas , dans les termes des art . 309 et ...
... seul qu'elles ont été faites avec une arme meurtrière ; le seul fait de l'emploi de cette arme ne suffirait donc pas pour consti- tuer une telle tentative , et les blessures rentreraient , dans ce cas , dans les termes des art . 309 et ...
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... seul de ces travaux ne serait pas une mesure suffisante de la gravité des blessures , si la personne blessée pouvait en même temps accomplir d'autres travaux : il faut que l'incapa- cité soit complète ou qu'elle cesse d'être une règle d ...
... seul de ces travaux ne serait pas une mesure suffisante de la gravité des blessures , si la personne blessée pouvait en même temps accomplir d'autres travaux : il faut que l'incapa- cité soit complète ou qu'elle cesse d'être une règle d ...
Page 40
... seul désir d'ajouter , dans nos temples ou sur nos théâtres , aux charmes de la mélodie ? » L'art . 316 est ainsi conçu : « Toute personne coupable du crime de castration subira la peine des travaux forcés à perpé- tuité . Si la mort en ...
... seul désir d'ajouter , dans nos temples ou sur nos théâtres , aux charmes de la mélodie ? » L'art . 316 est ainsi conçu : « Toute personne coupable du crime de castration subira la peine des travaux forcés à perpé- tuité . Si la mort en ...
Contents
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316 | |
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Common terms and phrases
10 janv actes application arrêt article attendu attentat bigamie blessures Bull caractère Cass cause circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence consommé constater constitue correctionnelle corruption coupable coups Cour d'assises Cour de cassation criminelle débauche déc déclaration délits dénonciation déposition Devill disposition distinction doit effet enfant excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme fille flagrant délit grave homicide incrimination janv Jousse jugement juill Julius Clarus jurisprudence jury l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'application l'arrêt l'attentat l'avortement l'égard l'enfant l'excuse l'homicide l'outrage légale légitime défense lieu loi romaine maison conjugale mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public mort nécessaire nullité outrage pable paragraphe passible peine personne porte poursuite prévenu prévu par l'art prononcée provocation proxénète pudeur quæst question règle résulte sera puni seul stupre subornation témoin tentative termes de l'art tion travaux forcés tribunaux victime viol violences Vouglans