Théorie du code pénal, Volume 4Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, 1872 |
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... victime du crime dont elle est menacée . La terreur que ces menaces inspirent ne nuit pas seulement à la tranquillité de la personne qui en est l'objet , elle est partagée par beaucoup d'autres qui redoutent pour eux le même sort . Ce ...
... victime du crime dont elle est menacée . La terreur que ces menaces inspirent ne nuit pas seulement à la tranquillité de la personne qui en est l'objet , elle est partagée par beaucoup d'autres qui redoutent pour eux le même sort . Ce ...
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... victime , avait , pour ainsi dire , fractionné le corps humain et tarifé la privation de chacune des parties . qui le composent 2. Mais si ce système , par la multiplicité de ses distinctions , évite l'immense inconvénient du premier ...
... victime , avait , pour ainsi dire , fractionné le corps humain et tarifé la privation de chacune des parties . qui le composent 2. Mais si ce système , par la multiplicité de ses distinctions , évite l'immense inconvénient du premier ...
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... victime , à la mutiler ? La loi n'a point demandé compte de ces nuances de la criminalité . Les résultats plus ou moins graves des coups portés servent seuls à la graduer : or , que de causes acciden- telles peuvent se jeter à travers l ...
... victime , à la mutiler ? La loi n'a point demandé compte de ces nuances de la criminalité . Les résultats plus ou moins graves des coups portés servent seuls à la graduer : or , que de causes acciden- telles peuvent se jeter à travers l ...
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... victime , mais qui n'a laissé aucune infirmité corporelle qui puisse être précisée .. 1334. Arrivons maintenant à l'examen de l'article . La loi n'a défini ni les blessures ni les coups . Les blessures n'exi- geaient peut - être aucune ...
... victime , mais qui n'a laissé aucune infirmité corporelle qui puisse être précisée .. 1334. Arrivons maintenant à l'examen de l'article . La loi n'a défini ni les blessures ni les coups . Les blessures n'exi- geaient peut - être aucune ...
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... victime ; il suffit qu'elle ait animé le coup qui a fait cette victime . Dans une espèce où la défense soutenait que le coup de couteau qui avait blessé un tiers auquel il n'était pas destiné ne pouvait constituer qu'une blessure par ...
... victime ; il suffit qu'elle ait animé le coup qui a fait cette victime . Dans une espèce où la défense soutenait que le coup de couteau qui avait blessé un tiers auquel il n'était pas destiné ne pouvait constituer qu'une blessure par ...
Contents
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Common terms and phrases
10 janv actes application arrêt article attendu attentat bigamie blessures Bull caractère Cass cause circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence consommé constater constitue correctionnelle corruption coupable coups Cour d'assises Cour de cassation criminelle débauche déc déclaration délits dénonciation déposition Devill disposition distinction doit effet enfant excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme fille flagrant délit grave homicide incrimination janv Jousse jugement juill Julius Clarus jurisprudence jury l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'application l'arrêt l'attentat l'avortement l'égard l'enfant l'excuse l'homicide l'outrage légale légitime défense lieu loi romaine maison conjugale mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public mort nécessaire nullité outrage pable paragraphe passible peine personne porte poursuite prévenu prévu par l'art prononcée provocation proxénète pudeur quæst question règle résulte sera puni seul stupre subornation témoin tentative termes de l'art tion travaux forcés tribunaux victime viol violences Vouglans