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05-19-381 m.
De l'organisation des cultes.
Discours de Bonaparte, premier consul, aux curés de la
ville de Milan.
Rapport sur les articles organiques de la convention passée
entre le gouvernement français et le pape, fait en Con-
par Portalis.
seil d'état
Discours et Exposé des Motifs, etc., lus devant le Corps
législatif par le conseiller d'état Portalis.
17
19
34
76
Présentation du cardinal légat à latere.
dinal, Réponse du premier consul.
--
Discours du car-
88
Rapport fait au Tribunat par Siméon.
II.
De l'organisation de l'instruction publique.
Exposé des Motifs du projet de loi présenté au Corps légis-
latif par le conseiller d'état Fourcroy.
Observations sur les moyens de faire entrer l'étude de l'agri-
culture et de l'économie rurale dans l'instruction publique;
par le tribun Chassiron.
89
107
Opinion du tribun Duchesne, contre l'ensemble du projet
de loi.
113
Opinion du tribun Daru sur la nécessité d'admettre la reli-
gion dans l'instruction publique.
123
Défense du projet de loi, par Foureroy.
130
Exposé des Motifs du projet de loi présenté au Corps législa-
tif par Lacuée, conseiller d'état.
143
Discours du tribun Daru (contenant l'historique des divers
systèmes de milice et de recrutement).
147
IV.
De la création d'une Légion d'Honneur.
Motifs du projet de loi, exposés par Roederer, conseiller
d'état.
182
Opinion du tribun Savoye-Rollin. ( Contre. )
183
Opinion du tribun Chauvelin. (Contre.)
190
Discours de Lucien Bonaparte, orateur du Tribunat. (Pour.) 194
Communication faite au Corps législatif et au Tribunat du
traité de paix avec l'Angleterre. - Message des consuls.
Motifs du traité de paix, exposés par?Roederer.
Vau du Tribunat pour qu'il soit donné au premier consul un
GAGE ÉCLATANT de la reconnaissance nationale; émis sur la
proposition de Chabot (de l'Allier). Félicitations du
Tribunat sur la ratification du traité de paix; orateur,
Siméon.- Réponse du premier consul.
SENATUS-CONSULTE portant réélection du premier consul pour
dix ans.
Lettre de Bonaparte au Sénat, ayant pour objet de soumet-
tre à la volonté du peuple la réélection du premier consul.
- ARRÊTÉ des second et troisième consuls, portant que le
peuple français sera consulté sur cette question: Napoléon
Bonaparte sera-t-il consul à vie?
Propositions diverses; orateurs: Siméon, Chabot (de l'Al-
lier), Rabaut-Pommier, Viennot-Vaublanc, Ségur.
218
220
222
224
225
227
-
Discours de Chabot (de l'Allier) en présentant au gouver-
nement les votes individuels des membres du Tribunat
pour le consulat à vie.
Réponse du premier consul.
Discours adressé aux consuls par Viennot-Vaublanc, orateur
de la députation du Corps législatif. — Réponse du premier
consul.
Discours sur le traité de paix d'Amiens, prononcé par Gallois,
orateur du Tribunat, devant le Corps législatif.
232
234
235
Proposition faite par Darracq après la conversion en loi du
traité d'Amiens (tendante à frapper une médaille en mé-
moire de cet événement).
247
Message des consuls au Sénat sur l'émission du væu pour le
`consulat à vie.
248
Rapport sur le recensement des votes, fait au Sénat par Lacé-
pède.
249
251
SENATUS-CONSULTE qui proclame Napoléon Bonaparte pre-
mier consul à vie.
Discours du Sénat en corps au premier consul (en lui remet-
tant le senatus-consulte qui le nomme à vie), prononcé
par Barthelemy.
Rapport fait au Sénat sur le projet de senatus-consulte orga- nique de la Constitution, par Cornudet.
SENATUS-CONSULTE organique de la Constitution du 16 ther-
midor an 10 (4 août 1802).
Lettre du ministre de l'intérieur; Discours de Marcorelle et
de Challan relatifs à la proclamation du consulat à vie.
(Première fête du quinze août.) - Réponses du premier
VI.
De la naturalisation des étrangers.
Motifs du senatus-consulte qui donne le droit de citoyen
français aux étrangers qui rendront des services à la Répu-
blique, exposés par le conseiller d'état Regnault ( de Saint-
Jean-d'Angely).
252
253
259
271
275
VII.
Situation de la République en l'an 11.
Exposé lu devant le Corps législatif par le conseiller d'état
Muraire.
278
VIII.
De la rupture du traité d'Amiens.
Message des consuls au Sénat, au Corps législatif et au Tri-
bunat.
Rapport sur les pièces relatives au traité d'Amiens et à sa
rupture, fait au Tribunat par Daru, organe d'une com-
mission spéciale.
Vau du Tribunat. — Réponse du premier consul.
288
290 et 489
312
IX.
Organisation du Corps législatif.
Discours du conseiller d'état Treilhard en donnant commu-
nication au Corps législatif du senatus-consulte organique
du 28 frimaire an 12. Texte du senatus-consulte.
X.
Situation de la République en l'an 12.
314
Dauchy.
320
Félicitations du Corps législatif sur la situation de la Répu-
blique, adressées au premier consul par Fontanes.
330
XI.
Du complot de Georges, Pichegru, etc.
Rapport au premier consul par le grand juge ministre de la
justice (Regnier ).
332
Discours du Sénat, du Tribunat et du Corps législatif au pre-
mier consul; orateurs: Bertholet, Jaubert, Fontanes.
Képonse du premier consul.
Motifs du projet de senatus-consulte tendant à suspendre les
fonctions du juri dans toute la République pendant les
années 12 et 13, exposés par le conseiller d'état Regnault
(de Saint-Jean-d'Angely).
Rapport fait (dans la même séance) sur ce projet de senatus-
consulte, par Abrial.
335
338
344
Projet de loi (Motifs et discours) concernant le recèlement de
Georges et de ses complices; orateurs: Treilhard; Fonta-
nes, Siméon.
353