05-19-381 m.

De l'organisation des cultes.

Discours de Bonaparte, premier consul, aux curés de la

ville de Milan.

Rapport sur les articles organiques de la convention passée

entre le gouvernement français et le pape, fait en Con-

par Portalis.

seil d'état

Discours et Exposé des Motifs, etc., lus devant le Corps

législatif par le conseiller d'état Portalis.

17

19

34

76

Présentation du cardinal légat à latere.

dinal, Réponse du premier consul.

--

Discours du car-

88

Rapport fait au Tribunat par Siméon.

II.

De l'organisation de l'instruction publique.

Exposé des Motifs du projet de loi présenté au Corps légis-

latif par le conseiller d'état Fourcroy.

Observations sur les moyens de faire entrer l'étude de l'agri-

culture et de l'économie rurale dans l'instruction publique;

par le tribun Chassiron.

89

107

Opinion du tribun Duchesne, contre l'ensemble du projet

de loi.

113

Opinion du tribun Daru sur la nécessité d'admettre la reli-

gion dans l'instruction publique.

123

Défense du projet de loi, par Foureroy.

130

Exposé des Motifs du projet de loi présenté au Corps législa-

tif par Lacuée, conseiller d'état.

143

Discours du tribun Daru (contenant l'historique des divers

systèmes de milice et de recrutement).

147

IV.

De la création d'une Légion d'Honneur.

Motifs du projet de loi, exposés par Roederer, conseiller

d'état.

182

Opinion du tribun Savoye-Rollin. ( Contre. )

183

Opinion du tribun Chauvelin. (Contre.)

190

Discours de Lucien Bonaparte, orateur du Tribunat. (Pour.) 194

Communication faite au Corps législatif et au Tribunat du

traité de paix avec l'Angleterre. - Message des consuls.

Motifs du traité de paix, exposés par?Roederer.

Vau du Tribunat pour qu'il soit donné au premier consul un

GAGE ÉCLATANT de la reconnaissance nationale; émis sur la

proposition de Chabot (de l'Allier). Félicitations du

Tribunat sur la ratification du traité de paix; orateur,

Siméon.- Réponse du premier consul.

SENATUS-CONSULTE portant réélection du premier consul pour

dix ans.

Lettre de Bonaparte au Sénat, ayant pour objet de soumet-

tre à la volonté du peuple la réélection du premier consul.

- ARRÊTÉ des second et troisième consuls, portant que le

peuple français sera consulté sur cette question: Napoléon

Bonaparte sera-t-il consul à vie?

Propositions diverses; orateurs: Siméon, Chabot (de l'Al-

lier), Rabaut-Pommier, Viennot-Vaublanc, Ségur.

218

220

222

224

225

227

-

Discours de Chabot (de l'Allier) en présentant au gouver-

nement les votes individuels des membres du Tribunat

pour le consulat à vie.

Réponse du premier consul.

Discours adressé aux consuls par Viennot-Vaublanc, orateur

de la députation du Corps législatif. — Réponse du premier

consul.

-

Discours sur le traité de paix d'Amiens, prononcé par Gallois,

orateur du Tribunat, devant le Corps législatif.

232

234

235

Proposition faite par Darracq après la conversion en loi du

traité d'Amiens (tendante à frapper une médaille en mé-

moire de cet événement).

247

Message des consuls au Sénat sur l'émission du væu pour le

`consulat à vie.

248

Rapport sur le recensement des votes, fait au Sénat par Lacé-

pède.

249

251

SENATUS-CONSULTE qui proclame Napoléon Bonaparte pre-

mier consul à vie.

Discours du Sénat en corps au premier consul (en lui remet-

tant le senatus-consulte qui le nomme à vie), prononcé

par Barthelemy.

Réponse du premier consul.

-

Rapport fait au Sénat sur le projet de senatus-consulte orga-
nique de la Constitution, par Cornudet.

SENATUS-CONSULTE organique de la Constitution du 16 ther-

midor an 10 (4 août 1802).

Lettre du ministre de l'intérieur; Discours de Marcorelle et

de Challan relatifs à la proclamation du consulat à vie.

(Première fête du quinze août.) - Réponses du premier

consul.

VI.

De la naturalisation des étrangers.

Motifs du senatus-consulte qui donne le droit de citoyen

français aux étrangers qui rendront des services à la Répu-

blique, exposés par le conseiller d'état Regnault ( de Saint-

Jean-d'Angely).

252

253

259

271

275

VII.

Situation de la République en l'an 11.

Exposé lu devant le Corps législatif par le conseiller d'état

Muraire.

278

VIII.

De la rupture du traité d'Amiens.

Message des consuls au Sénat, au Corps législatif et au Tri-

bunat.

Rapport sur les pièces relatives au traité d'Amiens et à sa

rupture, fait au Tribunat par Daru, organe d'une com-

mission spéciale.

Vau du Tribunat. — Réponse du premier consul.

288

290 et 489

312

IX.

Organisation du Corps législatif.

Discours du conseiller d'état Treilhard en donnant commu-

nication au Corps législatif du senatus-consulte organique

du 28 frimaire an 12. Texte du senatus-consulte.

-

X.

Situation de la République en l'an 12.

314

Exposé lu devant le Corps législatif par le conseiller d'état

Dauchy.

320

Félicitations du Corps législatif sur la situation de la Répu-

blique, adressées au premier consul par Fontanes.

330

XI.

Du complot de Georges, Pichegru, etc.

Rapport au premier consul par le grand juge ministre de la

justice (Regnier ).

332

Discours du Sénat, du Tribunat et du Corps législatif au pre-

mier consul; orateurs: Bertholet, Jaubert, Fontanes.

Képonse du premier consul.

Motifs du projet de senatus-consulte tendant à suspendre les

fonctions du juri dans toute la République pendant les

années 12 et 13, exposés par le conseiller d'état Regnault

(de Saint-Jean-d'Angely).

Rapport fait (dans la même séance) sur ce projet de senatus-

consulte, par Abrial.

335

338

344

Projet de loi (Motifs et discours) concernant le recèlement de

Georges et de ses complices; orateurs: Treilhard; Fonta-

nes, Siméon.

353