Années SÉNÉGAL et DÉPENDANCES (Suite). Pages 389 394-420 1890 Juin........ 3. Traité de protectorat avec le Djoloff. . . télégraphique. Août......... 5. Arrangement franco-anglais signé à Londres 18. Rapport au Président de la République et Dé- SERBIE. 1888 Décembre... 17. Arrêté concernant les mesures à prendre con 578 581 1889 Avril.......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs dé 15. Déclaration signée à Berne en vue de modi- Août.......... 26. Décret sur les colis-postaux. . 298 Octobre...... 15. Décret sur l'échange des colis-postaux avec Obock. . . . Novembre.. 23. Décret sur les colis-postaux. 1890 Mars......... 5. Décret sur les colis-postaux avec le Gabon Congo. Juin... 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêtés par Juillet....... 5. Convention de Bruxelles sur la publication 552 SEYCHELLES (ILES). 1890 Mars......... 5. Décret sur les colis-postaux. SIAM. 360 1890 Juin. 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêtés par Juillet....... 5. Convention de Bruxelles sur la publication Années RÉPUBLIQUE SUD-AFRICAINE (Transwaal). 1889 Janvier..... 4. Décret sur la taxe des correspondances . . . Juillet....... 5. Convention de Bruxelles sur la publication des tarifs. . . 1890 Août......... 26. Décret sur le service des colis-postaux. SUÈDE. 1888 Août.......... 30. Procès-verbal de la 26e séance de la Conférence internationale de Londres sur le ré gime des sucres. 30. Protocole annexe à la convention signée à Londres sur le régime des sucres. 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec Obock. . . Août.......... 26. Décret sur les colis-postaux Octobre...... 6. Note sur le service des colis-postaux 15. Décret sur les valeurs déclarées échangées Novembre.. 23. Décret sur les colis postaux avec Obock. . . 1890 Mars................... 5. Décret semblable avec le Gabon et le Congo français . . Juin......... 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêté par la conférence de Paris. 394-420 Juillet........ 2. Acte général de la conférence de Bruxelles pour la répression de la traite. 496 2. Déclaration relative au régime douanier à établir dans le bassin douanier du Congo. 523 SUISSE. 1888 Janvier...... 13. Circulaire du Conseil fédéral relative à l'ac cession de l'Italie à la Convention phyl- 31. Décret relatif au contrôle du mouvement des Avril......... 14. Déclaration signée à Berne en vue de modi- 24. Circulaire du Conseil fédéral notifiant l'acces sion de la Tunisie à l'Union postale uni- Juillet....... 31. Arrêté du Ministre de l'Instruction publique 4 13 40 43 76 1888 Juillet....... 31. Circulaire du Ministre de l'Instruction publi que aux préfets relative à l'exécution de la Août.......... 25. Décret complétant la nomenclature des bu- Décembre... 5. Loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre à la zone franche du pays de Gex et de la 1889 Mars......... 15. Circulaire du Conseil fédéral suisse relative Pages 78 87 164 à la convocation à Berne d'une conférence 27. Lettre du Ministre de Suisse à Paris au Mi- Avril......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs dé clarées avec Obock . . . 15. Déclaration signée à Berne en vue de modi- Mai. 4. Réponse de M. Spuller à M. Lardy (Conférence de Berne). 29. Convention concernant l'admission réciproque dans les communes frontières de France Août......... 26. Décret sur le service des colis-postaux. 209 221 223 212 267 298 30. Décret modifiant la nomenclature des bureaux Septembre. 4. Note publiée par la Chancellerie fédérale au Octobre..... 15. Décret sur l'échange des lettres de valeurs dé clarées avec le Gabon. . Novembre.. 23. Décret sur l'échange des colis-postaux avec Obock . . 1890 Janvier..... 28. Programme de la conférence ouvrière de Berne. Février..... 28. Notification par le Conseil fédéral suisse de l'accession des Colonies de Surinam et de Curaçao, à l'union pour la protection de la propriété industrielle 305 320 213 494 Années SUISSE (Suite). Pages 1890 Mars........ 5. Décret sur l'échange des colis-postaux avec le Congo et le Gabon. 22. Lettre du Ministre des Affaires étrangères de 25. Notification par le Conseil fédéral de l'accession 28. Notification semblable relative à l'accession du Juin....... 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêtés par la conférence de Paris 360 370 494 495 394-420 Juillet..... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. 552 15. Acte signé à Paris entre le Directeur général 1890 Octobre...... 14. Convention internationale signée à Berne sur Décembre.. 29. Loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre SURINAM. 685 * 1890 Juillet...... 1er. Accession à la convention du 20 mars 1890. 494 Années TAMISSO. (V. Sénégal). TASMANIE. Pages 1888 Octobre...... 11. Accession à la convention des câbles (Note). 120 1889 Janvier...... 4. Décret fixant les taxes des correspondances. 187 1890 Juin........ 21. Tarifs et règlement arrêtés par la conférence télégraphique de Paris.. Juillet... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. . . . 394 552 . 569 583 8. Note relative à l'extension de la déclaration Août.......... 26. Décret sur le service des colis-postaux TERRE-NEUVE. ...... 1888 Octobre 11. Accession à la convention des câbles (Note). 120 1890 Mars.......... 20.) Extension de la déclaration du 23 octobre Février....... 15.) 1889 sur le sauvetage des navires (Note). 339 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. . Août....... 26. Décret sur le service des colis-postaux. TOGO. * 1888 Juin........ 1er. Accession à l'Union postale et aux arrange ments sur les colis postaux 1890 Mars....... 27. Décret fixant les taxes à payer en France sur 55 56 5. Décret sur le service des colis-postaux.. 360 * Juillet....... 1er. Accession aux arrangements sur les mandats poste. . . 494 TONKIN. (V. France et Indo-Chine). TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES 1890 Octobre..... 14. Convention signée à Berne entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Bel- 14. Liste des compagnies auxquelles s'applique la convention. . * Documents cités. 601 623 |