Années garie, Bolivie, Chili, Colombie, Domini- 1890 Juillet......... 5. Règlement d'exécution de la convention pré cédente. 5. Procès-verbal de signature de la même con- UNION TÉLÉGRAPHIQUE. 1888 Novembre... 29. Note relative à l'adhésion de certaines compagnies de câbles à l'Union télégraphique.. 1890 Mai............ 11. Pages 552 557 561 157 Décembre.... 5. Note relative à l'accession de la République argentine à l'Union télégraphique. . . . 167 Notification de l'accession du Gouvernement anglais à l'Union pour la compagnie IndoEuropean telegraph. Juin........... 21. Tarifs télégraphiques arrêtés par la Confé 376 21. rence de Paris (2). 394 420 (1) Les Chambres de l'Australie de l'Ouest et du Mondmas n'ont pas encore approuvé la Convention (novembre 1892). (2) Étaient représentés à la conférence: 1o les pays suivants qui font partie de l'union télégraphique: Allemagne, République argentine, Australie du Sud, Autriche-Hongrie, Bosnie-Herzégovine, Belgique, Brésil, Bulgarie, Cap de Bonne-Espérance, Cochinchine, Colonies Espagnoles, Danemarck, Égypte, Espagne, France, Grande-Bretagne, Grèce, Indes Britanniques, Indes Néerlandaises, Italie, Japon, Luxembourg, Monténégro, Natal, Norwège, Nouvelle Galles du Sud, Nouvelle-Zélande, Pays Bas, Perse, Portugal, Roumanie, Russie, Sénégal, Serbie, Siam, Suède, Tasmanie, Tunisie Turquie, Victoria; 2o les États-Unis de l'Amérique du Nord, le Pérou et la Bolivie, et Costa Rica, quoique non adhérents; 3° Vingt-trois compa. gnies de câbles sous-marins ou de lignes terrestres. URUGUAY. Années 1888 Janvier...... 27. Rapport présenté au Sénat par M. Munier sur le projet de loi portant approbation de la Convention d'assistance judiciaire de 1885 avec l'Uruguay. Février................. 29. 1889 Août.......... 26. Pages 12 16 298 Loi approuvant la Convention du 23 mars 1890 Mars.......... 5. Décret semblable avec le Gabon-Congo. . . VALEURS DÉCLARÉES. 1888 Février...... 11. Décret concernant le service des lettres de valeurs déclarées avec le Salvador. 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs déclarées avec Obock, Mayotte, Nossi-Bé, Ste-Marie de Madagascar, et Diégo-Sua rez. Octobre..... 15. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec le Gabon. Novembre.. 21. Note relative à l'accession à partir du 1er dé- rées 1890 Février....... 15. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec la République argentine. Juillet....... 1er. Accession du Gouvernement allemand pour le territoire de Cameroun aux arrange- Juillet........ 23. Décret relatif au service des lettres de valeurs déclarées et changées avec les bureaux 305 320 360 552 15 221 305 326 339 495 576 VENEZUELA. 1889 Octobre...... 6. Note relative au service des colis-postaux. . 305 1890 Juillet........ 5. Convention de Bruxelles pour la publication * Documents cités. des tarifs douaniers. 552 Années VICTORIA. Pages * 1888 Septembre. 21. Accession à la convention des câbles. 114 394-420 394-420 1890 Juillet....... 2. Acte général de la conférence africaine de Bruxelles.. 2. Déclaration relative au régime douanier à Août.......... 26. Décret sur le service des colis-postaux. 523 583 681 * Document cité. FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE. Imp. G. Saint-Aubin et Thevenot, Saint-Dizier (Hte-Marne), 30, passage Verdeau, Paris. |