Années

garie, Bolivie, Chili, Colombie, Domini-
caine (Rép.), Congo, Costa Rica, Danemark
et ses colonies, Egypte, Equateur, Espagne
et ses colonies, États-Unis, Grande-Breta-
gne et diverses colonies, Inde, Canada,
Australie occidentale, (1) Cap de Bonne-
Espérance, Natal, Nouvelle-Galles du Sud,
Nouvelle-Zélande, Queensland, Tasmanie,
Terre-Neuve, Victoria, Grèce, Guatemala,
Haïti, Honduras, Italie et ses colonies, Ja-
pon, Mexique, Nicaragua, Paraguay, Pays-
Bas et leurs colonies, Pérou, Perse, Por-
tugal et ses colonies, Roumanie, Russie,
Salvador, Serbie, Siam, Sud africaine (Ré-
publique), Suisse, Turquie, Uruguay, Vė-
nézuela.

1890 Juillet......... 5. Règlement d'exécution de la convention pré

cédente.

5. Procès-verbal de signature de la même con-
vention (A la suite l'exposé des motifs). ..

UNION TÉLÉGRAPHIQUE.

1888 Novembre... 29. Note relative à l'adhésion de certaines compagnies de câbles à l'Union télégraphique..

1890 Mai............ 11.

Pages

552

557

561

157

Décembre.... 5. Note relative à l'accession de la République argentine à l'Union télégraphique. . . . 167 Notification de l'accession du Gouvernement anglais à l'Union pour la compagnie IndoEuropean telegraph.

Juin........... 21. Tarifs télégraphiques arrêtés par la Confé

376

21.

rence de Paris (2).
Règlement de service, annexé à la Conven-
tion de Saint-Pétersbourg de 1875, revisé
par la Conférence de Paris (A la suite l'ex-
posé des motifs du projet de loi de sanc-
tion)

394

420

(1) Les Chambres de l'Australie de l'Ouest et du Mondmas n'ont pas encore approuvé la Convention (novembre 1892).

(2) Étaient représentés à la conférence: 1o les pays suivants qui font partie de l'union télégraphique: Allemagne, République argentine, Australie du Sud, Autriche-Hongrie, Bosnie-Herzégovine, Belgique, Brésil, Bulgarie, Cap de Bonne-Espérance, Cochinchine, Colonies Espagnoles, Danemarck, Égypte, Espagne, France, Grande-Bretagne, Grèce, Indes Britanniques, Indes Néerlandaises, Italie, Japon, Luxembourg, Monténégro, Natal, Norwège, Nouvelle Galles du Sud, Nouvelle-Zélande, Pays Bas, Perse, Portugal, Roumanie, Russie, Sénégal, Serbie, Siam, Suède, Tasmanie, Tunisie Turquie, Victoria; 2o les États-Unis de l'Amérique du Nord, le Pérou et la Bolivie, et Costa Rica, quoique non adhérents; 3° Vingt-trois compa. gnies de câbles sous-marins ou de lignes terrestres.

URUGUAY.

Années

1888 Janvier...... 27. Rapport présenté au Sénat par M. Munier sur le projet de loi portant approbation de la Convention d'assistance judiciaire de 1885 avec l'Uruguay.

Février................. 29.

1889 Août.......... 26.

Pages

12

16

298

Loi approuvant la Convention du 23 mars
1885 relative à l'assistance judiciaire.
Décret sur le service des colis-postaux.
Octobre...... 6. Note sur le service des colis-postaux.
Novembre.. 23. Décret sur l'échange des colis-postaux avec
Obock. . .

1890 Mars.......... 5. Décret semblable avec le Gabon-Congo. . .
Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication
des tarifs douaniers. .

VALEURS DÉCLARÉES.

1888 Février...... 11. Décret concernant le service des lettres de valeurs déclarées avec le Salvador.

1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs déclarées avec Obock, Mayotte, Nossi-Bé, Ste-Marie de Madagascar, et Diégo-Sua

rez.

Octobre..... 15. Décret sur l'échange des valeurs déclarées

avec le Gabon.

Novembre.. 21. Note relative à l'accession à partir du 1er dé-
cembre de la République argentine à la
convention du 1er juin 1878 et à l'acte
additionnel de 1885 sur les valeurs décla-

rées

1890 Février....... 15. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec la République argentine.

Juillet....... 1er. Accession du Gouvernement allemand pour

le territoire de Cameroun aux arrange-
ments internationaux sur l'échange des
lettres de valeurs déclarées. . .

Juillet........ 23. Décret relatif au service des lettres de valeurs

déclarées et changées avec les bureaux
français à l'étranger.

305

320

360

552

15

221

305

326

339

495

576

VENEZUELA.

1889 Octobre...... 6. Note relative au service des colis-postaux. . 305 1890 Juillet........ 5. Convention de Bruxelles pour la publication

* Documents cités.

des tarifs douaniers.

552

Années

VICTORIA.

Pages

* 1888 Septembre. 21. Accession à la convention des câbles.
1890 Juin.......... 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêtés par
la conférence de Paris . .

114

394-420

394-420

1890 Juillet....... 2. Acte général de la conférence africaine de

Bruxelles..

2. Déclaration relative au régime douanier à
établir dans le bassin du Congo.

Août.......... 26. Décret sur le service des colis-postaux.
Novembre.. 17. Correspondance échangée entre l'Ambassade
de la République française à Berlin et le
Ministère impérial des Affaires étrangères
relativement aux rapports réciproques de
l'Allemagne et de la France à Madagascar
et à Zanzibar.

523

583

681

* Document cité.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE.

Imp. G. Saint-Aubin et Thevenot, Saint-Dizier (Hte-Marne), 30, passage Verdeau, Paris.