Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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... étrangères . Tomes I. ( 1713-1802 ) II . ( 1803-1815 ) III . ( 1816-1830 ) IV . ( 1831-1842 ) V. ( 1843-1849 ) VI . ( 1850-1855 ) VII . ( 1856-1859 ) . VIII . ( 1860-1863 ) . IX . ( 1864-1867 ) . X. ( 1867-1872 ) . Ne se vendent qu'avec ...
... étrangères . Tomes I. ( 1713-1802 ) II . ( 1803-1815 ) III . ( 1816-1830 ) IV . ( 1831-1842 ) V. ( 1843-1849 ) VI . ( 1850-1855 ) VII . ( 1856-1859 ) . VIII . ( 1860-1863 ) . IX . ( 1864-1867 ) . X. ( 1867-1872 ) . Ne se vendent qu'avec ...
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... étrangers dans les eaux territo- riales de France et d'Algérie ( A la suite l'exposé des motifs et le rapport de M ... étrangères du Bey , concernant l'accession de la Tunisie à l'Union postale universelle , ainsi qu'aux arrangements ...
... étrangers dans les eaux territo- riales de France et d'Algérie ( A la suite l'exposé des motifs et le rapport de M ... étrangères du Bey , concernant l'accession de la Tunisie à l'Union postale universelle , ainsi qu'aux arrangements ...
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... étrangères sur les affai- res de Massouah ( A la suite une note ) .. 31. France . Arrêté du Ministre de l'Instruction publique désignant les fonctionnaires fran- çais autorisés à correspondre avec les au- torités scolaires suisses pour ...
... étrangères sur les affai- res de Massouah ( A la suite une note ) .. 31. France . Arrêté du Ministre de l'Instruction publique désignant les fonctionnaires fran- çais autorisés à correspondre avec les au- torités scolaires suisses pour ...
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... étrangères transmettant la lettre précédente . i 14. Turquie - Italie . Lettre du Ministre des Af- faires étrangères de Turquie à l'Ambassa- deur ottoman à Constantinople sur les af- faires de Massouah . . . 19. France . Décret sur la ...
... étrangères transmettant la lettre précédente . i 14. Turquie - Italie . Lettre du Ministre des Af- faires étrangères de Turquie à l'Ambassa- deur ottoman à Constantinople sur les af- faires de Massouah . . . 19. France . Décret sur la ...
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... étrangères pour l'exercice 1889 ) . 16. France . Rapport adressé au Président de la République et décret sur le ... étrangers fixés en France pour leur déclaration de résidence . . . 29. Égypte . Traité international signé à Cons ...
... étrangères pour l'exercice 1889 ) . 16. France . Rapport adressé au Président de la République et décret sur le ... étrangers fixés en France pour leur déclaration de résidence . . . 29. Égypte . Traité international signé à Cons ...
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1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille