Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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... ( Sénégal . ) . Traité de protectorat passé au village de Khalé , et ratifié par décret du 23 mai 1889 . 260 1881 Mars . Avril ... 16. Fouladougou ( Sén . ) . Traité semblable passé au village de Goniokori et ratifié en 1889 . 15. Gomou ...
... ( Sénégal . ) . Traité de protectorat passé au village de Khalé , et ratifié par décret du 23 mai 1889 . 260 1881 Mars . Avril ... 16. Fouladougou ( Sén . ) . Traité semblable passé au village de Goniokori et ratifié en 1889 . 15. Gomou ...
Page viii
... ( Sénégal ) . Convention sup- plémentaire au traité du 14 juillet 1881. . 30. France . Loi de finances pour l'exercice 1888 ( Extrait ) ... Avril ...... 7. France . Décret créant un emploi de sup- 16 16 16 32 32 32 43 888 32 217 35 35 من ...
... ( Sénégal ) . Convention sup- plémentaire au traité du 14 juillet 1881. . 30. France . Loi de finances pour l'exercice 1888 ( Extrait ) ... Avril ...... 7. France . Décret créant un emploi de sup- 16 16 16 32 32 32 43 888 32 217 35 35 من ...
Page x
... ( Sénégal ) . Traité de protecto- * Documents cités . rat ( Analyse ) . 20. Belgique - Tunisie . Déclaration étendant à la Tunisie la convention d'extradition con- clue le 15 août 1874 entre la Belgique et la France .. 50 50 51 51 53 52 ...
... ( Sénégal ) . Traité de protecto- * Documents cités . rat ( Analyse ) . 20. Belgique - Tunisie . Déclaration étendant à la Tunisie la convention d'extradition con- clue le 15 août 1874 entre la Belgique et la France .. 50 50 51 51 53 52 ...
Page xvi
... Sénégal . Traité de protectorat 27. Congo ( Etat indépendant du ) . Accession à la convention de Genève . 185 186 30. France . Note relative au blocus par le Por- tugal d'une partie de la côte de Mozambi- que . 186 1889 Janvier .... 1er ...
... Sénégal . Traité de protectorat 27. Congo ( Etat indépendant du ) . Accession à la convention de Genève . 185 186 30. France . Note relative au blocus par le Por- tugal d'une partie de la côte de Mozambi- que . 186 1889 Janvier .... 1er ...
Page xvii
... ( Sénégal ) . Traité avec l'Almamy Samory . 24. France . Loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement de la République à consen- tir une nouvelle prorogation de la réforme judiciaire en Egypte ( A la suite l'exposé des motifs ) ...
... ( Sénégal ) . Traité avec l'Almamy Samory . 24. France . Loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement de la République à consen- tir une nouvelle prorogation de la réforme judiciaire en Egypte ( A la suite l'exposé des motifs ) ...
Common terms and phrases
1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille