Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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... Août ............ 5. France - Italie . Lettres du chargé d'affaires de France à Rome du Ministre royal des affaires étrangères transmettant la lettre précédente . i 14. Turquie - Italie . Lettre du Ministre des Af- faires étrangères de ...
... Août ............ 5. France - Italie . Lettres du chargé d'affaires de France à Rome du Ministre royal des affaires étrangères transmettant la lettre précédente . i 14. Turquie - Italie . Lettre du Ministre des Af- faires étrangères de ...
Page xiv
... août 1888. . faire 27. France . Rapport au Président de la Répu- blique et décret prorogeant le délai accordé aux étrangers fixés en France pour leur déclaration de résidence . . . 29. Égypte . Traité international signé à Cons ...
... août 1888. . faire 27. France . Rapport au Président de la Répu- blique et décret prorogeant le délai accordé aux étrangers fixés en France pour leur déclaration de résidence . . . 29. Égypte . Traité international signé à Cons ...
Page xx
... août précédent ( Texte et traduction ) . . . . . 294 4-26 . Grande - Bretagne , Bulgarie . Correspondan- ce échangée entre l'agent anglais à Sofia et le Ministre bulgare des Affaires étran- gères au sujet du régime à appliquer en ...
... août précédent ( Texte et traduction ) . . . . . 294 4-26 . Grande - Bretagne , Bulgarie . Correspondan- ce échangée entre l'agent anglais à Sofia et le Ministre bulgare des Affaires étran- gères au sujet du régime à appliquer en ...
Page xxxi
... août 1884 avec le Djami . 4 février 1885 avec le Dubréka . 17 avril 1885 avec le Rio Nunez . 20 avril 1885 avec le Rio Nunez . 21 avril 1885 avec les Chefs Bagas . 24 avril 1885 avec les Chefs Bagas . 15 mai 1885 entre les Nalous et les ...
... août 1884 avec le Djami . 4 février 1885 avec le Dubréka . 17 avril 1885 avec le Rio Nunez . 20 avril 1885 avec le Rio Nunez . 21 avril 1885 avec les Chefs Bagas . 24 avril 1885 avec les Chefs Bagas . 15 mai 1885 entre les Nalous et les ...
Page 40
... août 1888 ; promulguée par décret du 31 août 1888 ; J. Officiel du 1er septembre ) . Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Confédération suisse ayant jugé à propos d'apporter des mo- difications aux ...
... août 1888 ; promulguée par décret du 31 août 1888 ; J. Officiel du 1er septembre ) . Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Confédération suisse ayant jugé à propos d'apporter des mo- difications aux ...
Common terms and phrases
1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille