Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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Page xvi
... côte de Mozambi- que . 186 1889 Janvier .... 1er . Roumanie . Déclaration prorogeant l'arran- Février .... * Documents cités . gement commercial provisoire entre la France et la Roumanie . . . . . 187 4. France . Décret fixant les taxes ...
... côte de Mozambi- que . 186 1889 Janvier .... 1er . Roumanie . Déclaration prorogeant l'arran- Février .... * Documents cités . gement commercial provisoire entre la France et la Roumanie . . . . . 187 4. France . Décret fixant les taxes ...
Page xviii
... Côte - d'Or . . . 234 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs des rivières du Sud . 258 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs du Haut - Sénégal . . 260 24. Tamisso ( Sénégal ) ...
... Côte - d'Or . . . 234 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs des rivières du Sud . 258 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs du Haut - Sénégal . . 260 24. Tamisso ( Sénégal ) ...
Page xix
... côte des Es- claves ... Juillet ....... 1er . Grande - Bretagne . Convention signée à Lon- dres relativement à l'échange des colis pos- taux entre la France et Malte . 6. France . Exposé des motifs du projet de loi qui approuve la ...
... côte des Es- claves ... Juillet ....... 1er . Grande - Bretagne . Convention signée à Lon- dres relativement à l'échange des colis pos- taux entre la France et Malte . 6. France . Exposé des motifs du projet de loi qui approuve la ...
Page xx
... côtes des deux pays . 307 30. Italie . Arrangement signé à Paris dans le but d'élever les limites de poids et de di- mension des paquets d'échantillons des marchandises échangées par la voie de la poste . . . 309 Novembre .. 2. Grande ...
... côtes des deux pays . 307 30. Italie . Arrangement signé à Paris dans le but d'élever les limites de poids et de di- mension des paquets d'échantillons des marchandises échangées par la voie de la poste . . . 309 Novembre .. 2. Grande ...
Page xxi
... côte des Es- claves 330 31. Tunis , Grande - Bretagne . Déclaration si- gnée à Paris en vue d'étendre à la Tuni- sie les effets de la convention d'extradition franco - anglaise de 1876. . 1890 Janvier ....... 3. Roumanie . Déclaration ...
... côte des Es- claves 330 31. Tunis , Grande - Bretagne . Déclaration si- gnée à Paris en vue d'étendre à la Tuni- sie les effets de la convention d'extradition franco - anglaise de 1876. . 1890 Janvier ....... 3. Roumanie . Déclaration ...
Common terms and phrases
1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille