Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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... chefs indigènes du Sénégal .. 182 234 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs indigènes du Sénégal . 257 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs de la Côte - d'Or . . . 234 23 ...
... chefs indigènes du Sénégal .. 182 234 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs indigènes du Sénégal . 257 23. France . Décret semblable concernant des traités avec des chefs de la Côte - d'Or . . . 234 23 ...
Page xxxi
... Chefs Bagas . 24 avril 1885 avec les Chefs Bagas . 15 mai 1885 entre les Nalous et les Landoumans . 6 mai 1885 avec les Bagas . 14 septembre 1885 avec le Nyamina . 1er ... chef de Mobendjellé . PAGES 444 , Traité du 14 septembre 1887 ( prise.
... Chefs Bagas . 24 avril 1885 avec les Chefs Bagas . 15 mai 1885 entre les Nalous et les Landoumans . 6 mai 1885 avec les Bagas . 14 septembre 1885 avec le Nyamina . 1er ... chef de Mobendjellé . PAGES 444 , Traité du 14 septembre 1887 ( prise.
Page xxxii
... chefs d'Impfondo . 4 octobre 1887 avec les chefs de Lissougo . 5 octobre 1887 avec le chef de Libembé . 6 octobre 1887 avec le chef de Mon'gondon . 8 octobre 1887 avec le chef de Bikinda . II . -- TOME XVIII PAGES 12 , ligne 1 , au lieu ...
... chefs d'Impfondo . 4 octobre 1887 avec les chefs de Lissougo . 5 octobre 1887 avec le chef de Libembé . 6 octobre 1887 avec le chef de Mon'gondon . 8 octobre 1887 avec le chef de Bikinda . II . -- TOME XVIII PAGES 12 , ligne 1 , au lieu ...
Page 1
... chef de la mission de Manyanga , lesquels , après s'ètre com- muniqué leurs pouvoirs , sont convenus des stipulations suivantes : La limite entre les possessions françaises et les possessions de l'E- tat indépendant du Congo du côté de ...
... chef de la mission de Manyanga , lesquels , après s'ètre com- muniqué leurs pouvoirs , sont convenus des stipulations suivantes : La limite entre les possessions françaises et les possessions de l'E- tat indépendant du Congo du côté de ...
Page 26
... résumés de l'enquête ouverte par la Commission sénatoriale du repeu- plement des eaux , notamment les rapports de MM . Barne , Charles Brun et Bonnet . 3o Les charges qui pèsent sur nos nationaux du chef 26 FRANCE ET ALGÉRIE .
... résumés de l'enquête ouverte par la Commission sénatoriale du repeu- plement des eaux , notamment les rapports de MM . Barne , Charles Brun et Bonnet . 3o Les charges qui pèsent sur nos nationaux du chef 26 FRANCE ET ALGÉRIE .
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1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille