Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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Page vii
... Compagnie de la Nouvelle - Gui- née . . . 27. France . Décret relatif au recouvrement par la poste des quittances , factures , etc. dans les relations entre la France et la Nor- .wège . 27. France . Rapport présenté au Sénat par M ...
... Compagnie de la Nouvelle - Gui- née . . . 27. France . Décret relatif au recouvrement par la poste des quittances , factures , etc. dans les relations entre la France et la Nor- .wège . 27. France . Rapport présenté au Sénat par M ...
Page 1
... Recueil , page 442 . TRAITĖS , T. XVIII 1 Ce ruisseau jusqu'à son confluent avec ladite rivière Ntimbo , Décret relatif à l'affranchissement des corres- pondances à destination du territoire de Compagnie de la Nouvelle-Guinée.
... Recueil , page 442 . TRAITĖS , T. XVIII 1 Ce ruisseau jusqu'à son confluent avec ladite rivière Ntimbo , Décret relatif à l'affranchissement des corres- pondances à destination du territoire de Compagnie de la Nouvelle-Guinée.
Page 10
... compagnie de la Nouvelle - Guinée dans l'union postale uni- verselle ( 3 ) ; Sur le rapport du Président du Conseil , Ministre des Finances , du Minis- tre des Affaires étrangères et du Ministre de la Marine et des Colonies , Décrète ...
... compagnie de la Nouvelle - Guinée dans l'union postale uni- verselle ( 3 ) ; Sur le rapport du Président du Conseil , Ministre des Finances , du Minis- tre des Affaires étrangères et du Ministre de la Marine et des Colonies , Décrète ...
Page 50
... compagnie maritime au port d'embarquement en Tunisie . Idem . 5 >>> Gare de Tunisie . . . Idem . 5 25 Bureaux français établis dans les ports otto- mans ... Idem . 6 » Agence de la compagnie maritime au port d'embarquement à Tripoli de ...
... compagnie maritime au port d'embarquement en Tunisie . Idem . 5 >>> Gare de Tunisie . . . Idem . 5 25 Bureaux français établis dans les ports otto- mans ... Idem . 6 » Agence de la compagnie maritime au port d'embarquement à Tripoli de ...
Page 57
... compagnie maritime au port d'embarquement à Tripoli de Barbarie Idem . 5 25 7 25 475 ( a ) Y compris le droit de timbre de dix centimes . ( b ) L'expéditeur de tout colis postal , originaire des colonies où le timbre est en vigueur ...
... compagnie maritime au port d'embarquement à Tripoli de Barbarie Idem . 5 25 7 25 475 ( a ) Y compris le droit de timbre de dix centimes . ( b ) L'expéditeur de tout colis postal , originaire des colonies où le timbre est en vigueur ...
Common terms and phrases
1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille