Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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Page vi
... Janvier ...... 23. Pongo . Acte additionnel au traité du 15 fé- vrier 1866 conclu au poste de Boffa . . . 255 257 30. Nalous . Acte additionnel au traité du 26 no- vembre 1865 : traité de paix entre les chefs . 258 1885 Juin ...
... Janvier ...... 23. Pongo . Acte additionnel au traité du 15 fé- vrier 1866 conclu au poste de Boffa . . . 255 257 30. Nalous . Acte additionnel au traité du 26 no- vembre 1865 : traité de paix entre les chefs . 258 1885 Juin ...
Page vii
4 4 • 76 • Années 1888 Janvier .... 2. Roumanie . Prorogation jusqu'au 1er juillet I 1888 de l'arrangement commercial ... janvier 1888 . 11. France . Décret concernant l'expédition de lettres contenant des valeurs déclarées à destination ...
4 4 • 76 • Années 1888 Janvier .... 2. Roumanie . Prorogation jusqu'au 1er juillet I 1888 de l'arrangement commercial ... janvier 1888 . 11. France . Décret concernant l'expédition de lettres contenant des valeurs déclarées à destination ...
Page xvi
... Janvier .... 1er . Roumanie . Déclaration prorogeant l'arran- Février .... * Documents cités . gement commercial provisoire entre la France et la Roumanie . . . . . 187 4. France . Décret fixant les taxes et conditions d'envoi des ...
... Janvier .... 1er . Roumanie . Déclaration prorogeant l'arran- Février .... * Documents cités . gement commercial provisoire entre la France et la Roumanie . . . . . 187 4. France . Décret fixant les taxes et conditions d'envoi des ...
Page xxi
... Janvier ....... 3. Roumanie . Déclaration signée à Bucarest en Document cité . vue de proroger jusqu'au 10 juillet 1891 l'arrangement commercial provisoire exis- tant depuis 1886 entre la France et la Rou- manie 17. Grande - Bretagne ...
... Janvier ....... 3. Roumanie . Déclaration signée à Bucarest en Document cité . vue de proroger jusqu'au 10 juillet 1891 l'arrangement commercial provisoire exis- tant depuis 1886 entre la France et la Rou- manie 17. Grande - Bretagne ...
Page xxii
... janvier 1883 sur le mariage des Fran- çais en Cochinchine . . . 337 30. Turquie . Réponse de Saïd Pacha à la note de M. Imbert du 17 janvier 1890 . Février ........ 15. Grande - Bretagne . Notification relative à 334 l'extension aux ...
... janvier 1883 sur le mariage des Fran- çais en Cochinchine . . . 337 30. Turquie . Réponse de Saïd Pacha à la note de M. Imbert du 17 janvier 1890 . Février ........ 15. Grande - Bretagne . Notification relative à 334 l'extension aux ...
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1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille