Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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Page vii
... concernant l'expédition de lettres contenant des valeurs déclarées à destination du Salvador . Pages 4 4 4 5 10 11 12 13 114 14 15 Document cité . Années 1888 Février ....... 17. France . Rapport présenté au DU DIX - HUITIÈME VOLUME . VII.
... concernant l'expédition de lettres contenant des valeurs déclarées à destination du Salvador . Pages 4 4 4 5 10 11 12 13 114 14 15 Document cité . Années 1888 Février ....... 17. France . Rapport présenté au DU DIX - HUITIÈME VOLUME . VII.
Page viii
... lettres de valeurs dé- clarées , les mandats - poste , les colis - postaux et les recouvrements . 20. Tunisie . Convention relative à l'organisation du service des postes de la Régence . 22. France . Exposé des motifs du projet de loi ...
... lettres de valeurs dé- clarées , les mandats - poste , les colis - postaux et les recouvrements . 20. Tunisie . Convention relative à l'organisation du service des postes de la Régence . 22. France . Exposé des motifs du projet de loi ...
Page xi
... lettres de valeurs déclarées , les colis - postaux . ! 1er . Salvador . Participation aux arrangements de 1880 et ... Lettre adressée par le chargé d'affaires de France à Rome au Ministre royal des Affaires étrangères sur les affai- res ...
... lettres de valeurs déclarées , les colis - postaux . ! 1er . Salvador . Participation aux arrangements de 1880 et ... Lettre adressée par le chargé d'affaires de France à Rome au Ministre royal des Affaires étrangères sur les affai- res ...
Page xii
... Lettres du chargé d'affaires de France à Rome du Ministre royal des affaires étrangères transmettant la lettre précédente . i 14. Turquie - Italie . Lettre du Ministre des Af- faires étrangères de Turquie à l'Ambassa- deur ottoman à ...
... Lettres du chargé d'affaires de France à Rome du Ministre royal des affaires étrangères transmettant la lettre précédente . i 14. Turquie - Italie . Lettre du Ministre des Af- faires étrangères de Turquie à l'Ambassa- deur ottoman à ...
Page xvii
... Lettre de M. Lardy , ministre de Suisse à Paris , transmettant la circulaire ci - des- sus . 29. France . Décret ... lettres contenant des valeurs déclarées avec Obock , Mayotte , Nossi - Bé , Sainte - Marie de Madagascar et Diégo ...
... Lettre de M. Lardy , ministre de Suisse à Paris , transmettant la circulaire ci - des- sus . 29. France . Décret ... lettres contenant des valeurs déclarées avec Obock , Mayotte , Nossi - Bé , Sainte - Marie de Madagascar et Diégo ...
Common terms and phrases
1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille