Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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... nationaux sur les mandats - postaux . 3. France - Italie . Lettre du Ministre des Af- 63 64 65-66 66 76 76 7883 78 * Documents cités . Années faires étrangères à Paris au chargé d'affai- res de DU DIX - HUITIÈME VOLUME . XI.
... nationaux sur les mandats - postaux . 3. France - Italie . Lettre du Ministre des Af- 63 64 65-66 66 76 76 7883 78 * Documents cités . Années faires étrangères à Paris au chargé d'affai- res de DU DIX - HUITIÈME VOLUME . XI.
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... nationaux sur les mandats poste . . . . 494 30. Union télégraphique . Notification par l'Alle- magne de l'accession de l'Indo - European telegraph compagny . Mai ....... 6. France . Note relative à l'accession du Came- roun aux ...
... nationaux sur les mandats poste . . . . 494 30. Union télégraphique . Notification par l'Alle- magne de l'accession de l'Indo - European telegraph compagny . Mai ....... 6. France . Note relative à l'accession du Came- roun aux ...
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... nationaux . Cette fixation sera opérée dès les pre- miers jours de février . Les maires ou leurs délégués dresseront une liste nominative des pêcheurs qui , dans chaque commune , possèdent des filets régle- mentaires . La liste ...
... nationaux . Cette fixation sera opérée dès les pre- miers jours de février . Les maires ou leurs délégués dresseront une liste nominative des pêcheurs qui , dans chaque commune , possèdent des filets régle- mentaires . La liste ...
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... nationaux des deux pays le bénéfice de l'assistance judi- ciaire . Ce qui a déterminé le Gouvernement à la conclure , c'est qu'il y a aujour- d'hui dans l'Uruguay une colonie française nombreuse qui y a des intérêts considérables ...
... nationaux des deux pays le bénéfice de l'assistance judi- ciaire . Ce qui a déterminé le Gouvernement à la conclure , c'est qu'il y a aujour- d'hui dans l'Uruguay une colonie française nombreuse qui y a des intérêts considérables ...
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... nationaux indigents à l'étranger , il ne faut pas les perdre de vue au sein de la mère patrie . C'est pourquoi , avec l'autorisation de ses collègues de la commission , il rappelle à la sollicitude du Sénat le vœu qu'il a formulé dans ...
... nationaux indigents à l'étranger , il ne faut pas les perdre de vue au sein de la mère patrie . C'est pourquoi , avec l'autorisation de ses collègues de la commission , il rappelle à la sollicitude du Sénat le vœu qu'il a formulé dans ...
Common terms and phrases
1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille