Recueil des traités de la France, Volume 18Amyot, 1893 |
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Page x
... télégraphiques entre la France et le Royaume - Uni de Grande - Bretagne et d'Irlande . . . 171 27. France . Décret fixant les taxes à percevoir Années en France et en Algérie sur les correspon- dances X TABLE CHRONOLOGIQUE.
... télégraphiques entre la France et le Royaume - Uni de Grande - Bretagne et d'Irlande . . . 171 27. France . Décret fixant les taxes à percevoir Années en France et en Algérie sur les correspon- dances X TABLE CHRONOLOGIQUE.
Page xv
... télégraphiques chinoises à celles du Tonkin . 5. France . Note relative à l'accession de la Ré- publique argentine à l'Union télégraphi- que internationale . 5. France . Loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1890 l'application de ...
... télégraphiques chinoises à celles du Tonkin . 5. France . Note relative à l'accession de la Ré- publique argentine à l'Union télégraphi- que internationale . 5. France . Loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1890 l'application de ...
Page xvii
... télégraphiques entre la France et l'Angleterre 21. Soudan ( Sénégal ) . Traité avec l'Almamy Samory . 24. France . Loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement de la République à consen- tir une nouvelle prorogation de la réforme ...
... télégraphiques entre la France et l'Angleterre 21. Soudan ( Sénégal ) . Traité avec l'Almamy Samory . 24. France . Loi ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement de la République à consen- tir une nouvelle prorogation de la réforme ...
Page xxi
... télégraphiques directes ( A la suite l'ex- posé des motifs ) 319 327 14. Bulgarie . Ukase relatif à la taxation des produits anglais dans la Principauté . . . 683 16. France . Décret concernant la juridiction consulaire française en ...
... télégraphiques directes ( A la suite l'ex- posé des motifs ) 319 327 14. Bulgarie . Ukase relatif à la taxation des produits anglais dans la Principauté . . . 683 16. France . Décret concernant la juridiction consulaire française en ...
Page xxiv
... télégraphique . Notification par l'Alle- magne de l'accession de l'Indo - European telegraph compagny . Mai ....... 6. France . Note relative à l'accession du Came- roun aux arrangements sur les colis pos- taux . T 8. Grande - Bretagne ...
... télégraphique . Notification par l'Alle- magne de l'accession de l'Indo - European telegraph compagny . Mai ....... 6. France . Note relative à l'accession du Came- roun aux arrangements sur les colis pos- taux . T 8. Grande - Bretagne ...
Common terms and phrases
1er février 1er juillet 27 mars Accession administrations Affaires étrangères Annam annexe août applicables arrangements articles avril Bélédougou belge Belgique britanniques Bruxelles Bulletin des lois bureau câbles Cambodge carte nº centimes chargé chef chemin de fer ci-dessus Cochinchine colis postaux colis-postaux colonies Conférence Congo Conseil fédéral suisse contractantes correspondances Dahomey décembre destinataire destination Diégo-Suarez dispositions douane eaux territoriales échangées Egbas établissements Etats février frontière Gabon gouverneur Grande-Bretagne Idem internationale italien janvier juillet juin l'administration l'Algérie l'arrangement l'article l'échange des colis l'exécution du présent l'expéditeur Majesté marchandises Marine Massaouah Mayotte ment Ministre des Affaires Ministre du Commerce nationaux notification novembre Obock octobre paquebots pays Pays-Bas pêche plénipotentiaire poste présent décret présente convention Président projet de loi protectorat Puissances ratifié régime règlement République française Sénégal sera seront signé soussignés stipulations Suisse tarifs taxe télégrammes télégraphiques territoire tion Togo Tonkin traité transit transport tribunal Tunisie valeurs déclarées Voie de Marseille