Au nom de l'histoire: au choix! (1789-1825) : Les Corvées-Les Yys |
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... annoncé que le montant de la première mise à prix pour le domaine sus énoncé est fixé à la somme de quatre cent soixante douze francs cinquante centimes formant les trois quarts du montant de l'évaluation du même domaine au denier vingt ...
... annoncé que le montant de la première mise à prix pour le domaine sus énoncé est fixé à la somme de quatre cent soixante douze francs cinquante centimes formant les trois quarts du montant de l'évaluation du même domaine au denier vingt ...
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... annoncé qu'il fallait procédé à la reception des premières enchères pour la vente de biens nationaux ci - aprés détaillés , en exécution de la loi du 16 brumaire , an 5 , et autres subséquentes , indiquées par l'affiche arrété le vingt ...
... annoncé qu'il fallait procédé à la reception des premières enchères pour la vente de biens nationaux ci - aprés détaillés , en exécution de la loi du 16 brumaire , an 5 , et autres subséquentes , indiquées par l'affiche arrété le vingt ...
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... annoncé qu'il allait être procédé à la vente et adjudication définitive des biens nationaux sur lesquels les premières enchères ont été recues le 25 nivôse dernier en consequence de l'affiche du 23 frimaire aussi dernier N ° 57 publiée ...
... annoncé qu'il allait être procédé à la vente et adjudication définitive des biens nationaux sur lesquels les premières enchères ont été recues le 25 nivôse dernier en consequence de l'affiche du 23 frimaire aussi dernier N ° 57 publiée ...
Common terms and phrases
adjudicataire adjudication ADJUDICATION DEFINITIVE administration allumer un premier annoncé aprés avons adjugé avons fait allumer avril bail bois Boulay cent cinquante livres cent quatre vingt centimes cents livres cents vingt cinq charges charges et conditions chemin cinq cents citoyen clauses et conditions commissaire du directoire commune des Corvées conditions conditions portées conformément couchant déclaré définitive demeurant dernier enchérisseur détaillés directoire exécutif district domaines nationaux faisant ferme fixé François général huit cent Jacques Jardin Jean joignant au levant jour l'adjudication l'adjudication définitive l'agent national l'article l'objet lecture lois Louis mille livres minots de terre mois montant neuf nord novembre objet offrant et dernier outre les charges payer pendant la durée personne n'ayant Pierre portées premier feu pendant premières enchères prescrites présent procés verbal procureur quatre cents république Sagot secrétaire sept cent sera seront signé sindic situé commune somme terre labourable totalité trente vente vingt cinq livres