Au nom de l'histoire: au choix! (1789-1825) : Les Corvées-Les Yys |
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... centimes Plus les charges portées au bail , évaluées à la somme de .. ? .. Et pour l'indemnité de la suppression des impositions , dixmes et droits féodaux , celle du total en revenu , la somme de trois francs trente huit centimes ...
... centimes Plus les charges portées au bail , évaluées à la somme de .. ? .. Et pour l'indemnité de la suppression des impositions , dixmes et droits féodaux , celle du total en revenu , la somme de trois francs trente huit centimes ...
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... centimes portée en la cloture du dit procés verbal , et fait allumer un premier feu , pendant la durée duquel il a ... centimes et a la charge des tailles et dixmes , le tout évalué à un revenu annuel de sept francs cinquante centimes ...
... centimes portée en la cloture du dit procés verbal , et fait allumer un premier feu , pendant la durée duquel il a ... centimes et a la charge des tailles et dixmes , le tout évalué à un revenu annuel de sept francs cinquante centimes ...
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... centimes , rapports compris , Le 3o , d'un minot en pré , terroir de la noue de dix francs , a la citoyenne Noel Grez par bail du même jour moyennant sept francs soixante dix centimes rapports compris , et le 4 ° d'une mine en labour ...
... centimes , rapports compris , Le 3o , d'un minot en pré , terroir de la noue de dix francs , a la citoyenne Noel Grez par bail du même jour moyennant sept francs soixante dix centimes rapports compris , et le 4 ° d'une mine en labour ...
Common terms and phrases
adjudicataire adjudication ADJUDICATION DEFINITIVE administration allumer un premier annoncé aprés avons adjugé avons fait allumer avril bail bois Boulay cent cinquante livres cent quatre vingt centimes cents livres cents vingt cinq charges charges et conditions chemin cinq cents citoyen clauses et conditions commissaire du directoire commune des Corvées conditions conditions portées conformément couchant déclaré définitive demeurant dernier enchérisseur détaillés directoire exécutif district domaines nationaux faisant ferme fixé François général huit cent Jacques Jardin Jean joignant au levant jour l'adjudication l'adjudication définitive l'agent national l'article l'objet lecture lois Louis mille livres minots de terre mois montant neuf nord novembre objet offrant et dernier outre les charges payer pendant la durée personne n'ayant Pierre portées premier feu pendant premières enchères prescrites présent procés verbal procureur quatre cents république Sagot secrétaire sept cent sera seront signé sindic situé commune somme terre labourable totalité trente vente vingt cinq livres