Au nom de l'histoire: au choix! (1789-1825) : Les Corvées-Les Yys |
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... conditions y détaillées , nous avons ouvert les enchères du domaine énoncé au présent , sur celle de trois cents quatre vingt onze francs cinq centimes portée en la cloture du dit procés verbal , et fait allumer un premier feu , pendant ...
... conditions y détaillées , nous avons ouvert les enchères du domaine énoncé au présent , sur celle de trois cents quatre vingt onze francs cinq centimes portée en la cloture du dit procés verbal , et fait allumer un premier feu , pendant ...
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... conditions suivantes ... Nous avons ensuite annoncé que le montant de la première mise à prix pour le domaine sus énoncé est fixé à la somme de trois cent cinquante quatre francs soixante quinze centimes formant les trois quarts du ...
... conditions suivantes ... Nous avons ensuite annoncé que le montant de la première mise à prix pour le domaine sus énoncé est fixé à la somme de trois cent cinquante quatre francs soixante quinze centimes formant les trois quarts du ...
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... conditions suivantes : ... Lecture faite des charges et conditions qui précédent , nous avons annoncé que le montant de la première mise à prix de l'objet compris sous le N ° 29 est fixé , conformément à la loi du 5 ventôse an 12 à la ...
... conditions suivantes : ... Lecture faite des charges et conditions qui précédent , nous avons annoncé que le montant de la première mise à prix de l'objet compris sous le N ° 29 est fixé , conformément à la loi du 5 ventôse an 12 à la ...
Common terms and phrases
adjudicataire adjudication ADJUDICATION DEFINITIVE administration allumer un premier annoncé aprés avons adjugé avons fait allumer avril bail bois Boulay cent cinquante livres cent quatre vingt centimes cents livres cents vingt cinq charges charges et conditions chemin cinq cents citoyen clauses et conditions commissaire du directoire commune des Corvées conditions conditions portées conformément couchant déclaré définitive demeurant dernier enchérisseur détaillés directoire exécutif district domaines nationaux faisant ferme fixé François général huit cent Jacques Jardin Jean joignant au levant jour l'adjudication l'adjudication définitive l'agent national l'article l'objet lecture lois Louis mille livres minots de terre mois montant neuf nord novembre objet offrant et dernier outre les charges payer pendant la durée personne n'ayant Pierre portées premier feu pendant premières enchères prescrites présent procés verbal procureur quatre cents république Sagot secrétaire sept cent sera seront signé sindic situé commune somme terre labourable totalité trente vente vingt cinq livres