Au nom de l'histoire: au choix! (1789-1825) : Les Corvées-Les Yys |
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... détaillés au citoyen Etienne Després rentier demeurant à Paris rue du chemin vert No 7 Pour le prix et la somme de trois mille huit cent vingt quatre mille cinquante francs Aux charges , clauses et conditions portées au procès - verbal ...
... détaillés au citoyen Etienne Després rentier demeurant à Paris rue du chemin vert No 7 Pour le prix et la somme de trois mille huit cent vingt quatre mille cinquante francs Aux charges , clauses et conditions portées au procès - verbal ...
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... détaillés au citoyen Etienne Després rentier demeurant à Paris rue du chemin vert no 7 Pour le prix et la somme de cinq mille francs Aux charges , clauses et conditions portées au procès - verbal de première criée et prescrites par les ...
... détaillés au citoyen Etienne Després rentier demeurant à Paris rue du chemin vert no 7 Pour le prix et la somme de cinq mille francs Aux charges , clauses et conditions portées au procès - verbal de première criée et prescrites par les ...
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... détaillés au procés verbal de première criée du sept de ce mois En conséquence de l'affiche arrétée le 29 ventôse dernier sous le N ° 16 publiée et apposée , ainsi qu'il est énoncé au dit procés verbal . Lecture faite de la dite affiche ...
... détaillés au procés verbal de première criée du sept de ce mois En conséquence de l'affiche arrétée le 29 ventôse dernier sous le N ° 16 publiée et apposée , ainsi qu'il est énoncé au dit procés verbal . Lecture faite de la dite affiche ...
Common terms and phrases
adjudicataire adjudication ADJUDICATION DEFINITIVE administration allumer un premier annoncé aprés avons adjugé avons fait allumer avril bail bois Boulay cent cinquante livres cent quatre vingt centimes cents livres cents vingt cinq charges charges et conditions chemin cinq cents citoyen clauses et conditions commissaire du directoire commune des Corvées conditions conditions portées conformément couchant déclaré définitive demeurant dernier enchérisseur détaillés directoire exécutif district domaines nationaux faisant ferme fixé François général huit cent Jacques Jardin Jean joignant au levant jour l'adjudication l'adjudication définitive l'agent national l'article l'objet lecture lois Louis mille livres minots de terre mois montant neuf nord novembre objet offrant et dernier outre les charges payer pendant la durée personne n'ayant Pierre portées premier feu pendant premières enchères prescrites présent procés verbal procureur quatre cents république Sagot secrétaire sept cent sera seront signé sindic situé commune somme terre labourable totalité trente vente vingt cinq livres