Au nom de l'histoire: au choix! (1789-1825) : Les Corvées-Les Yys |
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... dernier comme plus offrant et dernier enchérisseur moiennant la dite somme de deux cent cinquante livres outre les charges clauses et conditions portées au dit procés verbal et prescrites par les loix que le dit Vallée a déclaré bien ...
... dernier comme plus offrant et dernier enchérisseur moiennant la dite somme de deux cent cinquante livres outre les charges clauses et conditions portées au dit procés verbal et prescrites par les loix que le dit Vallée a déclaré bien ...
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... dernier enchérisseur , et à l'extinction des feux , sous les charges et conditions suivantes ... Nous avons ensuite annoncé que le montant de la première mise à prix pour le domaine sus énoncé est fixé à la somme de trois cent cinquante ...
... dernier enchérisseur , et à l'extinction des feux , sous les charges et conditions suivantes ... Nous avons ensuite annoncé que le montant de la première mise à prix pour le domaine sus énoncé est fixé à la somme de trois cent cinquante ...
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... dernier enchérisseur , pour le pris et somme de quatre cent cinquante cinq francs aux charges , clauses et conditions portées au présent , et prescrites par les loix que l'adjudicataire a déclaré bien connaitre ; et a signé . _ * _ 26 ...
... dernier enchérisseur , pour le pris et somme de quatre cent cinquante cinq francs aux charges , clauses et conditions portées au présent , et prescrites par les loix que l'adjudicataire a déclaré bien connaitre ; et a signé . _ * _ 26 ...
Common terms and phrases
adjudicataire adjudication ADJUDICATION DEFINITIVE administration allumer un premier annoncé aprés avons adjugé avons fait allumer avril bail bois Boulay cent cinquante livres cent quatre vingt centimes cents livres cents vingt cinq charges charges et conditions chemin cinq cents citoyen clauses et conditions commissaire du directoire commune des Corvées conditions conditions portées conformément couchant déclaré définitive demeurant dernier enchérisseur détaillés directoire exécutif district domaines nationaux faisant ferme fixé François général huit cent Jacques Jardin Jean joignant au levant jour l'adjudication l'adjudication définitive l'agent national l'article l'objet lecture lois Louis mille livres minots de terre mois montant neuf nord novembre objet offrant et dernier outre les charges payer pendant la durée personne n'ayant Pierre portées premier feu pendant premières enchères prescrites présent procés verbal procureur quatre cents république Sagot secrétaire sept cent sera seront signé sindic situé commune somme terre labourable totalité trente vente vingt cinq livres