Au nom de l'histoire: au choix! (1789-1825) : Les Corvées-Les Yys |
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... directoire exécutif et le directeur de l ' ( edn ) . _ * _ Aujourdhui douze brumaire an six de la république française ( 2 novembre 1797 ) , neuf heures du matin Nous administrateurs du ( DEL ) , réunis dans la salle des ventes de cette ...
... directoire exécutif et le directeur de l ' ( edn ) . _ * _ Aujourdhui douze brumaire an six de la république française ( 2 novembre 1797 ) , neuf heures du matin Nous administrateurs du ( DEL ) , réunis dans la salle des ventes de cette ...
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... directoire exécutif , et du directeur de l ' ( edn ) , avons fait annoncer qu'il fallait procéder à la réception des premières enchères pour la vente des biens nationaux ci - aprés détaillés , en exécution de la loi du 16 brumaire , an ...
... directoire exécutif , et du directeur de l ' ( edn ) , avons fait annoncer qu'il fallait procéder à la réception des premières enchères pour la vente des biens nationaux ci - aprés détaillés , en exécution de la loi du 16 brumaire , an ...
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... directoire exécutif et le directeur de l ' ( edn ) ADJUDICATION DEFINITIVE Aujourd'hui trois germinal an six de la république française ( 23 mars 1798 ) , neuf heures du matin , Nous , administrateurs du ( DEL ) , réunis en la salle des ...
... directoire exécutif et le directeur de l ' ( edn ) ADJUDICATION DEFINITIVE Aujourd'hui trois germinal an six de la république française ( 23 mars 1798 ) , neuf heures du matin , Nous , administrateurs du ( DEL ) , réunis en la salle des ...
Common terms and phrases
adjudicataire adjudication ADJUDICATION DEFINITIVE administration allumer un premier annoncé aprés avons adjugé avons fait allumer avril bail bois Boulay cent cinquante livres cent quatre vingt centimes cents livres cents vingt cinq charges charges et conditions chemin cinq cents citoyen clauses et conditions commissaire du directoire commune des Corvées conditions conditions portées conformément couchant déclaré définitive demeurant dernier enchérisseur détaillés directoire exécutif district domaines nationaux faisant ferme fixé François général huit cent Jacques Jardin Jean joignant au levant jour l'adjudication l'adjudication définitive l'agent national l'article l'objet lecture lois Louis mille livres minots de terre mois montant neuf nord novembre objet offrant et dernier outre les charges payer pendant la durée personne n'ayant Pierre portées premier feu pendant premières enchères prescrites présent procés verbal procureur quatre cents république Sagot secrétaire sept cent sera seront signé sindic situé commune somme terre labourable totalité trente vente vingt cinq livres