Au nom de l'histoire: au choix! (1789-1825) : Les Corvées-Les Yys |
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... adjudication définitive indiquée à cejourd'hui heure presente des domaines et biens nationaux ... du dit lieu du Boulai ... dependant du chapitre de Chartres scitué paroisse de Saint Denis d ' Autou ... * L'an mil fept cent quatre vingt ...
... adjudication définitive indiquée à cejourd'hui heure presente des domaines et biens nationaux ... du dit lieu du Boulai ... dependant du chapitre de Chartres scitué paroisse de Saint Denis d ' Autou ... * L'an mil fept cent quatre vingt ...
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... définitivement à une seconde adjudication qui sera faite dans quinzaine , au plus offrant et dernier enchérisseur , sous les conditions ci - aprés . Les 22 articles définissant les conditions d'adjudication des lots de la ferme de Saint ...
... définitivement à une seconde adjudication qui sera faite dans quinzaine , au plus offrant et dernier enchérisseur , sous les conditions ci - aprés . Les 22 articles définissant les conditions d'adjudication des lots de la ferme de Saint ...
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... adjudication définitive des objets ci dessus désignés sur l'évaluation de cinquante quatre mille livres . Pourquoi , il sera mis et apposé dans les lieux ordinaires de nouvelles affiches indicatives de ladite vente et adjudication ...
... adjudication définitive des objets ci dessus désignés sur l'évaluation de cinquante quatre mille livres . Pourquoi , il sera mis et apposé dans les lieux ordinaires de nouvelles affiches indicatives de ladite vente et adjudication ...
Common terms and phrases
adjudicataire adjudication ADJUDICATION DEFINITIVE administration allumer un premier annoncé aprés avons adjugé avons fait allumer avril bail bois Boulay cent cinquante livres cent quatre vingt centimes cents livres cents vingt cinq charges charges et conditions chemin cinq cents citoyen clauses et conditions commissaire du directoire commune des Corvées conditions conditions portées conformément couchant déclaré définitive demeurant dernier enchérisseur détaillés directoire exécutif district domaines nationaux faisant ferme fixé François général huit cent Jacques Jardin Jean joignant au levant jour l'adjudication l'adjudication définitive l'agent national l'article l'objet lecture lois Louis mille livres minots de terre mois montant neuf nord novembre objet offrant et dernier outre les charges payer pendant la durée personne n'ayant Pierre portées premier feu pendant premières enchères prescrites présent procés verbal procureur quatre cents république Sagot secrétaire sept cent sera seront signé sindic situé commune somme terre labourable totalité trente vente vingt cinq livres