ESMEIN. Études sur les contrats dans le très ancien droit français. Paris, 1883. D'ESPEISSES. OEuvres, édit. Rousseaud de la Combe, 1752. FRÉMERY. Huc. - Etudes de droit commercial, 1835. Manuel élémentaire de droit romain, 3e éd., 1901. Commentaire théorique et pratique du Code civil. JOURDAN. Études de droit romain. L'hypothèque. -- LAURENT. Principes de droit civil français. Paris, 1869-78. LAURIÈRE (DE). - Glossaire du droit français. Paris, 1704. - - Traité des successions. Paris, 1775. Commentaire historique et pratique sur le titre des successions, Les législations civile, commerciale et criminelle de la France. Paris, LOYNES (DE). Notes dans D., 93. 1. 469; 94. 1. 5. LYON-CAEN et RENAULT. — Manuel de droit commercial, 5o éd., 1899. Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 3e éd., 1807-21. MOURLON. - Examen critique du commentaire de M. Troplong sur les privilèges, 1855. Nouvelle Revue historique. Pandectes françaises. PARDESSUS. Collection des lois maritimes antérieures, au XVIIIe siècle. Paris, 1828-45. PLANIOL. Traité élémentaire de droit civil. Paris, 1900. PONT. Commentaire théorique et pratique des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée, 3" éd., 1876. OEuvres, Traité des successions, éd. Berville, 1821. Traités du Bail à rente, de la Constitution de rente, éd. Berville, 1821. Recueil des arrêts du Conseil d'Etat. Revue critique de législation et de jurisprudence. Revue internationale de droit maritime. ROUSSEAUD DE LA COMBE. RUBEN DE COUDER. Paris, 1877-1881. SERRES (DE). SÈZE (DE). SIREY. Recueil de jurisprudence civile, 3e éd., 1753. Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime. Les institutions du droit français. Paris, 1740. - De la responsabilité des propriétaires de navire, 1883. Recueil général des lois et arréls. TAMBOUR. Des voies d'exécution sur les biens du débiteur en droit romain et dans l'ancien droit français, 1856. TOULLIER. Droit civil français suivant l'ordre du Code, 6o éd., 1844-48. VALIN. Commentaire de l'ordonnance de la marine de 1681. Poitiers, 1828. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5o éd., 1896. Le droit civil français, trad. Massé et Vergé, 1854-60. Droit comparé. Annuaire de législation étrangère. Bulletin de la Société de législation comparée. CODE CIVIL allemand. Trad. de Meulenaere. Paris, 1897. CODE DE COMMERCE allemand. Trad. Carpentier. Paris, 1901. CODE CIVIL général de l'empire d'Autriche. Trad. de Clercq. Paris, 1836. CODE CIVIL espagnol. Trad. Levé. Paris, 1890. CODE CIVIL italien. Trad. Huc et Orsier. Paris, 1888. CODE néerlandais. Trad. Tripels. Paris, 1886. CODE CIVIL portugais. Trad. Laneyrie et Dubois. Paris, 1896. Journal de droit international privé (Clunet). LEHR. Eléments de droit civil anglais. Paris, 1885. de droit civil germanique. de droit civil russe. Paris, 1877. de droit civil scandinave. Paris, 1901. Lois maritimes scandinaves. Trad. Beauchet. Paris, 1895. Cavalier 12* TABLE DES MATIÈRES Pages 1 Limitation du gage à la suite de la mort du débiteur. 13 CHAPITRE PREMIER. Bénéfice d'inventaire. § I. Situation juridique de l'héritier bénéficiaire vis-à-vis des § II. Exercice du droit de poursuite des créanciers. CHAPITRE II. - Séparation des patrimoines § I. Situation de l'héritier vis à-vis des créanciers de la succes- § II. Exercice du droit de poursuite des créanciers. CHAPITRE III. - Droit comparé. - De la faculté d'abandon en droit maritime. ==== ૨ 114 § II. Conséquences de l'abandon sur le droit des créanciers. CHAPITRE II. - Limitation du gage résultant de la nature de l'obliga- |