Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volume 75 |
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... ville d'Amiens , capitale de la Picardie , avec le comte de Croy - Solre vers le commencement du 16e siè- cle ; 2 Il étoit issu d'une bonne fa- mille patricienne d'Amiens ; Il devint bientôt procureur- général , et fiscal du baillage ...
... ville d'Amiens , capitale de la Picardie , avec le comte de Croy - Solre vers le commencement du 16e siè- cle ; 2 Il étoit issu d'une bonne fa- mille patricienne d'Amiens ; Il devint bientôt procureur- général , et fiscal du baillage ...
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... ville , datée de Bruxelles 26 oc- tobre 1566 , en parle en ces termes : « Et étant arrivé en ce lieu le 16 de « < ce mois , vers Son Altesse ( la Gouver- nante ) , afin de faire rapport de ce que j'avois traité avec ceux de la ville ...
... ville , datée de Bruxelles 26 oc- tobre 1566 , en parle en ces termes : « Et étant arrivé en ce lieu le 16 de « < ce mois , vers Son Altesse ( la Gouver- nante ) , afin de faire rapport de ce que j'avois traité avec ceux de la ville ...
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... ville . » Voyez procès criminel du comte d'Egmond , du prince de Hornes et au- tres Flamands , 2 vol . in - 12 , Amst . chez Pierre Michiels , 1753 , vol . 2 , page $ 587.488 . ! Ceci nous prouve l'illustration des Duchambge , à Tournai ...
... ville . » Voyez procès criminel du comte d'Egmond , du prince de Hornes et au- tres Flamands , 2 vol . in - 12 , Amst . chez Pierre Michiels , 1753 , vol . 2 , page $ 587.488 . ! Ceci nous prouve l'illustration des Duchambge , à Tournai ...
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... Messire Pierre Duchambge , né à Tournai , le chanoine de la cathédrale de cette ville , dès l'année 1636 , y dé- cédé le 17 août 1673 , août 1673 , fondateur de l'appendix de l'office de Saint Eleuthère , fondé par HISTOIRE.
... Messire Pierre Duchambge , né à Tournai , le chanoine de la cathédrale de cette ville , dès l'année 1636 , y dé- cédé le 17 août 1673 , août 1673 , fondateur de l'appendix de l'office de Saint Eleuthère , fondé par HISTOIRE.
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... Puissances les Etats - Gé- néraux en 1780 à 1787 , officier- municipal de Tournai en 1797 , depuis économe des orphelines de cette ville , au séminaire , paroisse de St. 75 2 DE TOURNAI . 25 4o Charles - Nicolas - Joseph - ...
... Puissances les Etats - Gé- néraux en 1780 à 1787 , officier- municipal de Tournai en 1797 , depuis économe des orphelines de cette ville , au séminaire , paroisse de St. 75 2 DE TOURNAI . 25 4o Charles - Nicolas - Joseph - ...
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Common terms and phrases
2º Demoiselle actes de naissances Actes vol administrateurs annuellement août audit avoit Beauchamps bourses bureau de bienfesance cathédrale de Tournai Cazier cents florins chambge chanoine conjonction provin conseiller Courtrai cousine d'icelle D'où issus dame Danglot décédé célibataire Deflines Degouy Demoiselle Marie Derasse deuxième enfant dudit échevin épouse étoient étoit fille florins fondateurs fondation Duchambge François Gaurain Gilles Dewalle Hainaut Hoverlant Jean Duchambge Joseph Jossine Clau juillet l'an l'office de St ladite fondation ledit lesdits Leuze Lille maitre maître Jean-Baptiste Bonnier Marguerite Messire ministre morte célibataire né à Tournai née à Tournai Nicolas noble demoiselle Noël Parain pardevant parlement de Flandres paroisse de Notre-Dame paroisse de St patards pauvres Pierre Duchambge premières nôces Pressin provinrent receveur recto religieux rente roisse s'allia Saint Piat savoir 1º seigneur sieur St Brice St Eleuthère St Piat St Quentin teurs tion Tournai actes Tournésis trépas Vandalle verso Voici les enfans Voyez cet ouvrage
Popular passages
Page 763 - On ne peut pas prescrire contre son titre, eu ce sens que l'on ne peut point se changer à soi-même la cause et le principe de sa possession.
Page 764 - Le simple possesseur ne fait les fruits siens que dans le cas où il possède de bonne foi: dans le cas contraire, il est tenu de rendre les produits avec la chose au propriétaire qui la revendique. Art. 550. Le possesseur est de bonne foi quand il possède comme propriétaire, en vertu d'un titre translatif de propriété dont il ignore les vices.
Page 633 - ... notaires soussignés son testament et ordonnance de dernière volonté, en la forme et manière qui ensuit...
Page 379 - La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à .faire ce qu'elle n'ordonne pas.
Page 545 - Les administrations des hospices et des bureaux de bienfaisance qui, en vertu de la loi du 4 ventôse an IX et des arrêtés y relatifs, auront été mis en possession de quelques biens et rentes chargés précédemment de fondations pour quelques services religieux...
Page 757 - Les administrations des hospices recevront les avis que leur en donneront les préfets, sous-préfets, maires, notaires et autres fonctionnaires et citoyens qui auront connaissance de rentes ou domaines de cette espèce ; et, à leur première requête, les commissaires du gouvernement près les tribunaux seront tenus d'en poursuivre la restitution au profit desdits hospices.
Page 377 - Nul ne peut, sans une délégation légale, exercer aucune autorité, ni remplir aucune fonction publique.
Page 546 - Le payement des arrérages de cette rétribution s'effectuera à compter du 1er vendémiaire an XII, et dans les trois mois qui suivront la publication de notre présent décret. « ART. 3. Lss fabriques veilleront à l'exécution des fondations et en compteront le prix aux prêtres qui les auront acquittées, aux termes de notre décret du 22 fructidor an XIII.
Page 546 - Les fabriques veilleront à l'exécution des fondations, et en compteront le prix aux prêtres qui les auront acquittées, aux termes de notre décret du 22 fructidor an 13. 4. Dans les trois mois à compter d'aujourd'hui, les préfets donneront connaissance aux fabriques respectives des fondations qui leur compétent , en conséquence de l'article 1" ci-dessus, et ils en enverront un état a notre ministre des cultes.
Page 765 - Le possesseur est de bonne foi, quand il possède comme propriétaire, en vertu d'un titre translatif de propriété dont il ignore les vices. II cesse d'être de bonne foi du moment où ces vices lui sont connus.