Quand le mois de février 29 jours, l'année est bissextile; au lieu d'exprimer le quatorze par XVI. Calend. Mart., il faut dire XVII. ou compter deux fois le VI. avant les calendes, bis VI. Cal. Mart.

Actes législatifs.

Actes de la légation. que de Mende, 1803. cret de pacification.

Instruction pastorale de l'évêArticles organiques, a. 56. —- DéActes du Synode de Rouen. Statuts du diocèse de Reims, etc. Loi du 23 frutidor, an VI (9 sept. 1798), a. 1. Dicrets 5 oct. 1793, a. 1,7 14, 15; 4 frimaire an II (24 nov. 1793), a. 8, 9; 7 fruct. an III (24 août 1793). — Arrêté du 14 germ. an VI (3 novembre 1798). Sénatus-Consulte du 22 fruct. an XIII (9 sept. 1806). Lettre de l'Empereur, 3 août 1803.-Rapport de Portalis, 5o compl. an XI (22 sept. 1803).

Les calvaires sont des lieux consacrés au culte catholique, sur lesquels se trouvent érigées des croix ou des chapelles qui rappellent le souvenir ou du simple crucifiement de Jésus-Christ, ou de son crucifiement et des autres circonstances de sa passion.

L'é

L'érection des calvaires peut être faite ou dans les églises, ou hors des églises. rection des calvaires dans les églises doit être faite avec l'autorisation de l'évêque et du curé (Art. org. 9), et le consentement de la fabrique, lors même qu'elle ne serait appelée ni à en supporter elle-même, ni à en parlager les frais, parce que c'est elle qui est