| 1814 - 418 pages
...Philippe- le. Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé...l'administration publique par différentes ordonnances dont rien epcore n'avoit surpassé la sagesse. Nous avons dû, à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
| Paris (France) - 1814 - 854 pages
...Philippe-le-Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par 1rs lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé...parties de l'administration publique par différentes ordonnance.-, dont rien encore n'avoit surpassé la sagesse. Nous avons du, à l'exemple des Rois nos... | |
| France - Law - 1814 - 474 pages
...Philippe-Ie-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé parlesloisde Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes. les parties de Fadmiîiistration publique par différentes ordonnances dont riert encore n'avait surpassé la sagesse.... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...Philippe-le-Bel ; que l'ordre ju',' diciaire a été établi et développé par des lois de Louia " XI, d'Henri II et de Charles IX ; enfin, que Louis " XIV a réglé presque toutes les parties de l'administra" tioii publique par différentes ordonnances dont rien en" core n'uvait surpassé la sagesse.... | |
| Paris (France) - 1814 - 426 pages
...Philippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis Al, de Henri II et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a réglé presque tontes les parties de l'administration publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avoit... | |
| Henri Lemaire - 1816 - 568 pages
...Philippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI , d'Henri II et de Charles IX ; enfin , que Louis XIV a réglé...prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissans des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société ,... | |
| Antoine Antoine - 1816 - 402 pages
...Philippe-le-Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI , d'Henri If et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque...l'exemple des Rois nos prédécesseurs , apprécier les'"effets des progrès toujours croissans des lumières , les rapports nouveaux que ces progrès... | |
| France - 1818 - 568 pages
...Philippe-Ie-Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et déve1814. loppé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX ; enfin , que Louis XIV a réglé...prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissans des lumières , les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société ,... | |
| France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...civil des Français. par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XlVa. réglé presque toutes les parties de l'administration...prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissans des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société, la... | |
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